« Pour deux raisons la folie nous rend irresponsable, parce qu’elle nous désassimile et parce qu’elle nous aliène, parce qu’elle nous fait étranger à notre milieu et parce qu’elle nous fait étranger à nous même. Elle refond le moi, bien que, le plus souvent, elle le fasse tomber du coté où il penchait déjà, et le moi nouveau qu’elle lui substitue a pour essence d’être insociable... Voilà pourquoi nos principes défendent de punir le fou... Toute folie est une extravagance qui nous isole d’autant plus qu’elle est fixée, consolidée et chronique. » (Tarde,
La philosophie pénale, 1890, p 113-114).1
Introduction
Peut-on condamner une personne pour des crimes qu’elle clame avoir commis sous le coup de la “folie” ? La justice doit-elle regarder sa victime, comprendre les motivations de ses actes, souvent horribles, et graduer les peines encourues ? Ou le crime doit-il être la seule mesure de la peine? La justice, comme on l’entend parfois, peut-elle tomber dans le piège d’un individu clamant qu’il n’était pas conscient au moment des faits ?
Autant de questions qui restent toujours encore vivement débattues et qui appellent une réflexion en profondeur sur la question en droit pénal des liens entre démence et responsabilité pénale.
Avant de rentrer dans le cœur de cette analyse, il convient dans un premier temps de définir ce que la justice entend par démence et par responsabilité pénale. Ces premiers éclaircissements seront mis en perspective avec, dans un second temps, une analyse historique de l’évolution de la conception de la responsabilité pénale en France. Ceci nous amènera à l’état actuel des choses, autour de la problématique cruciale suivante :
Dans quelle mesure peut-on aujourd’hui parler d’irresponsabilité pénale dans un cas de démence ? Comment juger de la responsabilité d’un individu qui ne maîtrise pas ses actes ? Nous étudierons alors ce qu’en dit le droit français à travers plusieurs exemples de jugements rendus autour de cette question, qui illustrent bien les enjeux du problème.
Enfin, l’exemple récent du passionnant jugement d’Anders Breivik, et plus généralement le droit comparé, nous amèneront à éclairer le lien entre démence et responsabilité pénale.