...Code des Douanes et Impôts Indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339Du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que modifié et complété notamment par la loi n° 02-99 promulguée par le Dahir n° 1-00-222 Du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000) ة ا ا رك وا و ا ن ا دق ا ر 933.77.1 ر 52 ال ه 7791( آ و 7931)9 أآ نر ا ص ا و ر ا دق 20.99ا 1-00-222 ر 2 ر ا ول (2000 5) 1421 ر 1.77.339 ن ر (1977 52 ال 7931 )9 أآ و ا رك وا ا دق ةا ا ا 1ة ا دارة ا رك وا ا Dahir portant loi n° 1 -77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) approuvant le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et (1) impôts indirects. و - ا LOUANGE A DIEU SEUL ! ا : ا ا ( ا و ا ا وأ أ هاأ ا : أ ، 102 ا رو ا : ا أ ر أ (Grand Sceau de Sa Majesté Hassan II) Que l'on sache par les présentes – puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur ! Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la constitution, notamment son article 102, A DECIDE CE QUI SUIT : Article Premier. – Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent dahir, le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects. رك رك إ Art. 2. – Les dispositions de ce code prendront effet à compter du 31 Décembre 1977. ت ه ا و ا اء Art. 3. – Sont abrogées...
Words: 69090 - Pages: 277
...Internationalisation des échanges Dans les années 1960, Marshall McLuhan parle de « Village Global ». Pour Levitt, la globalisation s’applique aux entreprises : les entreprises globales s’opposent aux entreprises multinationales car les entreprises globales sont sur des marchés standardisés. Pour Ohmae (fin des années 1980), l’entreprise raisonne au niveau global mais insère la fonction marketing, RH, produits, … En réalité, il existe un rapport de force entre les entreprises, les états, la population : la mondialisation. I. Caractéristiques de la mondialisation : * Echanges de biens & services (exportation et importation) vérifier si exportation production pour déterminer l’évolution des échanges donc les liens de plus en plus forts entre les pays. * Division internationale du travail & décomposition internationale des processus productif (théorie de Smith appliquée internationalement) mais problème de « made in » car la marchandise n’est pas produite dans un seul pays. * Problème d’épuisement des ressources naturelles * Multiplication des flux financiers taxe tobin : taxer les flux financier Si il y a beaucoup de mouvements dans les canaux de flux internationaux, il faut mettre une petite taxe pour décourager les mouvements spéculatifs qui sont les plus déstabilisants. (cas de grands volumes avec une petite marge) que de l’argent, pas de produits donc que des transactions de grosses sommes. profit permet les exportations, IDE, investissements...
Words: 771 - Pages: 4
...cycle d’Uruguay C’est le plus important des cycles. Se déroulant de 1986 à 1994, il aboutit Aux accords de Marrakech en avril 1994 et finalement la création de l’OMC. Ce cycle a notamment institué le GATS et le l’ADPIC. Le cycle d'Uruguay est la plus importante négociation internationale de l'histoire. Il a abordé les domaines suivants : Télécommunications de base, services financiers, agriculture et services. Le cycle de Doha C’est le dernier cycle, celui-ci c’est soldé par un échec car les grandes puissances ne sont pas arrivées à se mettre d’accord. Ce cycle portait sur les pays en développement. Il devait permettre l’accès des produits agricoles des pays en développement sur les marchés des pays riches et une baisse significative des douanes sur l’agriculture. Mais face au désaccord permanent entre les différentes parties, le directeur général de l’OMC, Pascal Lamy, a officiellement suspendus les discussions en 2006. Il se sera déroulé de 2001 à 2006. Avec la crise de 2008, et le sommet de Pittsburgh, le cycle devrait se conclure courant 2010 ou 2011. En detail, Le cycle de Doha a été entravé jusqu’ici par une alternance frustrante d’avancées et de reculs. Le monde aurait pourtant beaucoup à gagner à une issue favorable des négociations en cours, surtout si l’on en croit l’estimation selon laquelle des gains de la libéralisation du commerce qui s’ensuivrait pourraient atteindre 500 milliards de dollars. Mais il sera difficile de déboucher sur des résultats significatifs : les...
Words: 1069 - Pages: 5
...En tant que Directeur de la chaîne d’approvisionnement, j’ai été mandaté pour assurer le succès logistique du nouveau modèle d’affaires. Notre créneau de cartouches est en pleine évolution et la décision de déplacer nos opérations de fabrication en Asie est une opportunité intéressante. Cependant, il faut considérer quelques enjeux auxquels nous devrons faire face. En effet, le problème majeur est que la logistique actuelle ne permet pas de répondre adéquatement au changement d’orientation de l’entreprise. De plus, plusieurs problèmes sous-jacents sont à prévoir dont voici les principaux: * gestion des stocks plus complexe * activités de distribution inadaptées * marché en croissance et nouveaux compétiteurs Ma recommandation est donc de se doter d’une équipe projet qui permettra de mettre en œuvre un plan de logistique et transport répondant aux objectifs communs de croissance, de rentabilité et de distribution efficace. Il faut mettre les efforts dans le réseau de distribution car il deviendra le cœur des activités de Teckn-O-Laser. Enjeu Le problème à court terme est qu’une transition vers un nouveau modèle d’affaires est annoncée par la direction mais aucun plan de réalisation n’a été complété. Une décision doit être prise dans les plus brefs délais concernant le choix du fournisseur de logistique afin de mettre en place un plan de distribution et de transport impliquant dorénavant des opérations outre-mer. Enjeux de base Enjeux | Impacts sur l’entreprise...
Words: 1177 - Pages: 5
...Production Industrielle (hors série) Chiffres clés en chiffres Édition 2004 Parfums et cosmétiques Ce dossier a été réalisé au Centre d’Enquêtes Statistiques de Caen par : Nathalie Mossmann et Sylviane Thomas Contacts : nathalie.mossmann@industrie.gouv.fr Tél : 02 31 45 74 71 sylviane.thomas@industrie.gouv.fr Tél : 02 31 45 74 71 Composition par PAO Patricia Bréard, Brigitte Lory Directeur de la publication Yves Robin Chef du Service des Études et des Statistiques Industrielles CONTACTS Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie Ministère délégué à l’Industrie Direction générale de l’Industrie, des Technologies de l’Inforamtion et des Postes SESSI Service des Études et des Statistiques Industrielles Centre d’Enquêtes Statistiques 5, rue Claude Bloch 14024 Caen cedex Tél. : 02 31 45 73 33 - Fax : 02 31 45 74 84 Centre d’informations 10, rue Auguste Blanqui 93186 Montreuil cedex Tél. : 01 41 63 58 60 - Fax : 01 41 63 58 59 SYNDICATS PROFESSIONNELS Union des Industries Chimiques (UIC) Le Diamant A 14, rue de la République 92909 Paris la Défense cedex Tél. : 01 46 53 11 00 - Fax : 01 46 96 00 59 Web : www.uic.fr Fédération des Industries de la Parfumerie (FIP) 33, avenue des Champs-Élysées 75008 PARIS Tél. : 01 56 69 67 89 - Fax : 01 56 69 67 90 Syndicat National des Fabricants de Produits Aromatiques (PRODAROM) 48, avenue Riou Blanquet 06130 GRASSE Tél. : 04 92 42 34 80 - Fax : 04 92 42 34 85 Web : www.prodarom.fr Comité Interprofessionnel des Huiles...
Words: 9443 - Pages: 38
...Le marché du champagne en Australie Plan INTRODUCTION I) PRESENTATION DE L’AUSTRALIE A) Histoire B) Géographie C) Politique D) Economie II) EXPORTATION DU CHAMPAGNE A) Les 4 P B) Offre C) Demande CONCLUSION Introduction Notre étude porte sur le marché du Champagne en Australie. En effet, l’Australie est le premier pays hors Europe pour la consommation d’alcool par habitant, devant les Etats-Unis. La consommation de vin et spiritueux est en hausse, au détriment de la bière. Ce renversement des tendances est favorisé par les médias et l’Etat qui louent les propriétés du vin, l’intégrant à un mode de vie plus sain. Les dégustations, les magazines spécialisés et le tourisme vinicole ne font qu’amplifier une curiosité déjà forte. La consommation de spiritueux n’augmente pas aussi rapidement que la consommation de vin mais, dans la mesure où l’offre nationale est assez faible, les possibilités d’exportations pour les producteurs français sont nombreuses. Cette étude présente les dernières tendances de la consommation australienne, l’état de la production locale, ainsi que l’exportation. I) Presentation de l’Australie A) Histoire Le peuplement de l'Australie remonte à environ 40 000 ans. Les premiers Australiens arrivent par la mer, ils étaient originaires d'Asie du Sud Est et vivaient de la pêche, de la chasse et de la cueillette. A partir...
Words: 6822 - Pages: 28
...Trade, Cooperatives and Consumerism (KPDNKK) Le Ministère du commerce intérieur, des coopératives et de la consommation. * National Registration Department of Malaysia (JPN) Il me semble que le rôle de JPN en Malaisie et similaire au Ministère de l’intérieur en France, mais je ne suis pas sûr. * Part Loan, Treasury Malaysia (Housing Loan) Je pense que l’on peut dire que c’est l’organisme chargé d’accorder des prêts immobiliers. * Federal Treasury Department Le trésor public. * PJH Holding Tower C’est la tour où se trouve l’organisme responsable de Putrajaya. Il me semble que c’est organisme dépend du groupe pétrolier Petronas, mais je pense qu’il faudrait vérifier avant lundi. * Royal Malaysian Customs Department Les douanes malaisiennes. * Seri Wilayah Tower, Ministry of Federal Territories and Urban Well Being Le Ministère des...
Words: 304 - Pages: 2
...------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- OPERATORS OF INTERNATIONAL BUSINESS LAW ------------------------------------------------- The operators in the international contract The parties can be natural person, companies, states and public entities. Section I: The natural persons and international trade They intervene in their own account and also as an agent. 1. The capacity and power of attorney ( mandat) To intervene on his own account or on behalf of a third person, the person must be an adult or adult under guardianship or trusteeship. If the person intervenes on behalf of a third or as an agent, he needs a power of attorney. The capacity: it is governed by the person’s national law, the law of the country where the disputed act ( l’acte litigieux) is concluded ; or by the applicable law to the contract. * In France, the capacity is governed by the national law even if the person lives abroad (article 3 CC). If the person is a foreigner, his capacity depends on his own national law. Example: If the person is underage according to his national law but adult in France, the contract are legal if his French partner acted in good faith. * In the common law system , the capacity is governed at the contract’s law * In Switzerland, Germany or Italy, the capacity depends on the place where the contract is made. ( same for international...
Words: 2811 - Pages: 12
...Danemark (Carlsberg). Exemple : Carrefour (concurrent : Leclerc, Casino…). Internationalisation (chine). - La spécialisation de l’entreprise : Exemple : Durex. - La régularisation des ventes : Exemple : Banana Moon. On essaye de travailler toutes l’année en vendant à l’étranger durant la période creuse en France. - Le cycle de vie international du produit : lancement, croissance, maturité, déclin. B/ Les facteurs industriels : Economie d’échelle : Produire plus sans changer de structure pour baisser le prix unitaire. Effet d’expérience. Meilleur négociation à l’achat. C/ Les facteurs de l’environnement : Augmentation des zones de libre échange. Absence de frontière entre les pays, donc absence de douanes. D/ Les facteurs d’opportunité : - Une demande spontanée. - Une production excédentaire. - La motivation du dirigeant. ❖ Les risques de l’internationalisation: A/ La sous estimation des coûts : Existence de coûts cachés d’accès au marché. Exemple : Turquie, accéder à ce marcher c’est être dans l’obligation d’être parrainé = avoir une assurance. - Sous-évaluation des coûts d’exploitation. Exemple : Turquie. Il faut emmener des expatriés, engager deux fois plus d’ouvriers locaux jusqu'à ce qu’ils soient rentables. - La qualité variable et parfois mauvaise des informations locales. Il faut avoir plusieurs avis. - L’hétérogénéité des situations locales. Faire attention à la consommation moyenne...
Words: 356 - Pages: 2
...été "pillé" pendant la période coloniale). Une bonne partie du pays ne tient que par les services (commerce, tourisme, banque, assurance) et le bâtiment, eux-mêmes totalement dépendants de l'argent venant des expatriés sénégalais et du tourisme. Ces services et ces constructions assurent le taux de croissance à peine positif que connait le Sénégal et l'inflation de 3.4% en 2011. L'agriculture et la pêche ne permettent pas de nourrir la dizaine de millions de citoyens du pays qui doit importer chaque année un peu de plus d'aliments de l'étranger. L'industrie, elle, ne tient que par l'opération du Saint-Esprit tant tout ce qui est produit au Sénégal est plus cher et de moins bonne qualité que ce qui est produit à l'étranger. Les douanes veillent donc au grain pour que sucre, tissus ou ciment ne franchissent pas les frontières poreuses de la Mauritanie ou de la Gambie. L'industrie agro-alimentaire tient cependant le coup et même se développe : faire traverser l'Atlantique à une bouteille de Coca Cola coûtera toujours plus cher qu'en produire à Dakar. Le tourisme est en 2012 moribond également. Malgré le potentiel indéniable du Sénégal, une douzaine d'année de gestion catastrophique de ce secteur sous le régime d'Abdoulaye Wade ont découragé bon nombre d'investisseurs et ont changé le profil du voyageur moyen qui n'est plus constitué majoritairement de familles, d'étudiants et globe-trotteurs comme jadis mais principalement de préretraitées en recherche de mari et de "beaufs...
Words: 493 - Pages: 2
...getekend voor zijn pakket, wat zoek je voor de klant op en hoe heb je het gevonden? Je zoekt de ‘proof of delivery’ op. Die vind je door de courier een mail te sturen. 8. Een klant geeft aan niet huis te zijn op de dag dat UPS zijn pakket komt ophalen, wat doe je voor de klant? De klant kan de ophaling opniew boeken. Hij kan ook vermelden dat hij het pakket op een veilige locatie laat waar deze wordt opgehaald. Verder is het ook mogelijk om het ophaal adres te veranderen, de boeking naar een aflever service te veranderen of specifieke instructies voor de ophaling af te geven. 9. Wat zeg je tegen de klant als hij/zij vraagt naar de Duoane kosten? Deze zijn buiten onze controle en wij kunnen niet zeggen hoeveel of of er uberhaupt douane kosten worden verrekend. Het is afhankelijk van gewicht/formaat...
Words: 459 - Pages: 2
...Etude Pays Emirats Arabes Unis : Dubaï Réalisation : GUERRIER Clara - Etudiante en BTS Commerce International Session : 2014/2016, Lycée Ampère Epreuve CCF : E41,E42 Remis le 5 décembre 2014 A l’entreprise LUSH 1 Sommaire Introduction .........................................................................................................................................3 1. Accessibilité ...............................................................................................................................4 1.1. 1.2. Données historiques et politiques.................................................................................4 1.3. Législation....................................................................................................................5 1.4. Aspects socioculturels...................................................................................................5 1.5. 2. Caractéristiques géographiques, climatiques et accessibilité ......................................4 Commerce extérieur......................................................................................................5 Potentialités.................................................................................................................................6 2.1. Critères généraux.........................................................................................................6 2.1.1. Données démographiques.....
Words: 2798 - Pages: 12
...6 août 2014 LOGISTIQUE ET ADMINISTRATION DU COMMERCE INTERNATIONAL François Soulet de Brugière 16 avenue de la Clairière 59650 Villeneuve d’Ascq Tél mobile : +33 (0)6.0779.0699 e-mail : fsoulet@leroymerlin.fr I. Le monde et sa diversité 21 I - A : Les perceptions du monde 21 I-A-1 / La perception de l’espace 21 I-A-2 / La perception du temps 22 I-A-3 / La perception de l'argent 23 I-A-4 / La perception du rapport à l'autre 23 I-A-5 / Les espaces économiques mondiaux, 23 I - B : Territoire national, territoire douanier et territoire fiscal 41 I-B-1 / La France : 83 territoires et possessions à ce jour : 41 I-B-2 / Le territoire fiscal communautaire 41 I-B-3 / Les principaux opérateurs du commerce extérieur 43 II. Etre présents sur les marchés étrangers 43 II - A : Les différentes formes de distribution 43 II-A-1 / Les trois formes de distribution 43 II-A-2 / Le transfert de savoir-faire 43 II-A-3 / 7 Critères capitaux de sélection d’un fournisseur 44 II-A-4 / Les possibilités de représentation commerciale à l'étranger 44 II-A-5 / L’entreprise conjointe (Joint Venture – JV) 44 II-A-6 / Les zones franches (Free Trade Zone) 45 II-A-7 / Le dispositif français d'aide à l'export en matière commerciale 45 II-A-8 / Les entreprises françaises et l’export 52 II-A-9 / Une esquisse...
Words: 49583 - Pages: 199
...Les pays cibles de la France En quoi le secteur du luxe illustre- t-il les stratégies et les problèmes d'implantation auxquels la France doit faire face à l'international? Plan Introduction……………………………………………………………………………………………………….………p.3 I. La France et le commerce extérieur……………………………….…..………….….p. 3-8 . 1. La Situation générale de la France : sa place dans le commerce internationale a. La France : une puissance exportatrice ………………………………….…….P. 4 b. … avec un fort déficit commercial structurel……………………….…..P.4-5 2. La France dans l’UE & la Triade c. L’Union Européenne………………………………………………………………….P. 5-6 d. La Triade………………………………………………………………………………..…P. 6-7 3. La France et les BRICS e. L’enjeu des BRICS………………………………………………………………..……….P. 7 f. Pourquoi la France n’y présente qu’une faible présence ?...........P.7-8 II. Le luxe : une réussite à la Française ……………………………………………....P.8-12 1. La situation du secteur du luxe et position de la France a. Présentation du secteur………………………………………………………..….P.8-9 b. Opportunités pour la France…………………………………………………..P.9-10 2. La matrice multicritère et ses implications c. La matrice multicritère et le SWOT………………………………………......P.10 d. La chine et l’Inde : deux eldorado pour le luxe français…....P.10-11-12 Conclusion…………………………………………………………………………………………………………………P.12 Annexes (1,2,3)………………………………………………………………………….……………………………P.13-14 ...
Words: 6382 - Pages: 26
...UNIVERSITÉ DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE HO CHI MINH VILLE FACULTÉ DE COMMERCE – TOURISME – MARKETING MÉMOIRE DE FIN D’ÉTUDES SUJET: AMÉLIORATION DES ACTIVITÉS D’EXPORTATION DES PANGASIUS DE LA SOCIÉTÉ ANONYME HUNG VUONG Tuteur : Master TRỊNH MINH HIỀN Étudiante : HỒ LÊ BẢO LINH Classe : COMMERCE EXTÉRIEUR 4 Promotion : 33 (2007- 2011) HO CHI MINH VILLE – MAI 2011 REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier tous les professeurs de l’Université des Sciences Économiques qui m’ont fourni des connaissances de base pendant mes 4 années d’études à l’Université. J’adresse particulièrement mes remerciements à Monsieur Trịnh Minh Hiền, mon tuteur, qui m’a donné des remarques et des suggestions précieuses pour la réalisation de ce mémoire. Je tiens également à remercier Madame Nguyễn Thị Minh, mon professeur de français de m’avoir soutenu pendant 3 dernières années d’études grâce auquel je peux obtenir des connaissances de base sur la langue française et particulièrement le français des affaires. Je me permets d’exprimer ma gratitude profonde aux employés de la société anonyme Hung Vuong, surtout à Monsieur Văn Anh Kiệt, chef du Département de Commerce, qui m’a fourni des informations importantes sur la situation actuelle des activités d’exportation de l’entreprise. Mes remerciements sont adressés finalement à tout ceux qui, d’une manière ou d’autre, m’ont aidé tout au long de ma recherche. HỒ LÊ BẢO LINH REMARQUES DU TUTEUR ............................
Words: 21222 - Pages: 85
