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LETTRE D'ENTENTE / CONFIDENTIALITÉ

En date du à Bécancour,

Entre Silicium Bécancour inc. et La Compagnie Robert Forant et ses employés

Caractère confidentiel de l'emploi

La Compagnie Robert Forant et ses employés reconnaît qu’il aura accès à certains renseignements, informations ou documents inconnus du public ou de la concurrence qui sont de nature confidentielle en relation directe ou indirecte avec les services qu’il rendra dans le cadre de son emploi et qui constituent la propriété de Silicium Bécancour inc., incluant sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, des informations de nature financière, des informations relatives à tout produit ou composition de ce produit, des informations liées aux inventions, aux découvertes, aux opérations de l’entreprise, à toute formule, procédé ou méthode, des informations liées aux recherches, aux développements, aux améliorations, aux matières premières, à la mise en marché, à la promotion, aux opérations de l’entreprise, à la gestion financière, aux ventes, aux accords commerciaux, à la technologie, aux procédés techniques, aux équipements, aux méthodes de fabrication, à la clientèle, aux fournisseurs, aux distributeurs ou aux ressources humaines, l’ensemble de telles informations étant ci-après appelé l’« Information ».

La Compagnie Robert Forant et ses employés reconnaît que l’Information est confidentielle et propriété exclusive de Silicium Bécancour inc. et constitue un actif spécial, irremplaçable et de grande valeur pour Silicium Bécancour inc. Il reconnaît en outre que serait hautement préjudiciable à Silicium Bécancour inc. la divulgation de tout renseignement relatif à l’Information de quelque manière que ce soit et à qui que ce soit, incluant sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, à toute personne physique ou morale qui soit en concurrence avec Silicium Bécancour inc. ou au public en général.

Compte tenu de ce qui précède, La Compagnie Robert Forant et ses employés convient que Silicium Bécancour inc. est en droit d’assurer la protection et le respect du caractère strictement confidentiel de l’Information.

La Compagnie Robert Forant et ses employés s’engage pendant toute la durée de son emploi chez Silicium Bécancour inc. à ne faire aucun usage de l’Information autre que l’usage requis dans le cadre de l’exécution de ses fonctions.

Pendant toute la durée de son emploi et en tout temps par la suite, La Compagnie Robert Forant et ses employés s’engage à traiter l’Information de manière confidentielle, à prendre toutes les précautions nécessaires afin d’assurer la protection et le caractère confidentiel de l’Information et à ne pas la divulguer ni l’utiliser pour d’autres affaires que celles de Silicium Bécancour inc.

La Compagnie Robert Forant et ses employés s’engage en tout temps à ne pas dévoiler, reproduire, transmettre ou utiliser l’Information ou tout renseignement la concernant, pour des intérêts autres que ceux de Silicium Bécancour inc. notamment, pour leur bénéfice ou pour le bénéfice de toute autre personne, physique ou morale, à moins d’avoir obtenu l’autorisation préalable, expresse et écrite de Silicium Bécancour inc. à cet effet.

À la cessation de son emploi, pour quelque motif que ce soit, La Compagnie Robert Forant et ses employés s’engage à remettre immédiatement à Silicium Bécancour inc. tout le matériel écrit, imprimé ou enregistré quel qu’il soit, y compris toute donnée informatique de quelque nature que ce soit, qu’il a en sa possession et qui a trait de quelque manière que ce soit aux services que La Compagnie Robert Forant et ses employés a fournis dans le cadre de son emploi, à l’Information, aux Travaux ou aux affaires de Silicium Bécancour inc. et à ne pas garder en sa possession et à ne pas remettre à toute autre personne, physique ou morale, quelque matériel écrit, imprimé ou enregistré quel qu’il soit, y compris toute donnée informatique de quelque nature que ce soit, appartenant à Silicum Bécancour inc. et qui a trait de quelque manière que ce soit aux services que La Compagnie Robert Forant et ses employés a fournis dans le cadre de son présent emploi, à l’Information, aux Travaux ou aux affaires de l’Employeur.

La Compagnie Robert Forant et ses employés Silicium Bécancour inc..,

(f/embauche/formulaire/l/confid/