...La responsabilité civile du directeur d’établissement La responsabilité civile ne peut être engagée que s’il existe un dommage, appelé aussi préjudice. Le dommage peut être matériel, corporel, moral, esthétique ou d’agrément. Conformément aux dispositions des articles 1382 et suivants du Code civil , il doit exister un lien de causalité entre le fait générateur du dommage et le dommage lui-même. Il appartient à la victime de prouver que le dommage est bien la conséquence directe des faits commis par l’auteur de la faute. La faute doit être l’élément causal de la survenance du dommage (concernant une maison de retraite, voir : Cass. civ., 15 décembre 2011, GMF c. EURL Les Opalines, pourvoi n° 10-25740 ). La première question sera généralement celle de savoir qui, du directeur ou de l’établissement, en tant que personne morale, est susceptible d’engager sa responsabilité. D’une manière générale, le directeur (comme tout salarié) n’engage sa responsabilité qu’en cas de faute lourde, c’est-à-dire s’il a excédé les limites de la mission qui lui a été confiée, voire s’il a commis intentionnellement une infraction dans le but de porter préjudice à un tiers. S’agissant du directeur d’un Ehpad public, suivant l’expression communément utilisée, il s’agira de savoir si celui-ci a commis une faute personnelle « détachable de l’exercice des fonctions ». Exemple : c’est le cas du directeur d’une association coupable de harcèlement à l’encontre d’autres salariés : « Engage sa responsabilité...
Words: 6345 - Pages: 26
...« Nul n’est responsable pénalement que de son propre fait »si la consécration de ce principe ne soulève pas de difficulté lorsque l’infraction est le fait d’une seule personne, il se complique lorsque l’infraction a été commise avec la coopération de plusieurs personnes puisqu’il s’agit alors de démasquer et d’individualiser le fait personnel de chacun dans le fait collectif Prenant en compte le mimétisme pénal du Sénégal de la France, nous allons cadrer notre travail sur cette dernière. Cependant au niveau de la présente étude il ne sera question que de la provocation à l’infraction. Elle se définie comme l’action intentionnelle par laquelle une personne entend influencer la raison d’autrui, en vue de porter atteinte à une valeur protégée, par commission ou par abstention .De plus , on peut la définir comme une infraction dont une personne qui, sans participer physiquement à l’infraction, a suggéré, plus ou moins fortement, à l’auteur matériel de la commettre. Il peut être considéré comme l’auteur moral ou intellectuel. Ainsi la provocation a la particularité d’opérer une césure au sein d’une infraction. On voit donc bien ici, à travers la définition qui en est faite, pourquoi il convient de réprimer l’instigation. En effet, le but recherché par l’instigateur est de pousser autrui à commettre une infraction: il convient donc de réprimer l’état dangereux dont celui-ci est l’incarnation et de protéger à la fois l’ordre social et les valeurs sociales face à un comportement...
Words: 1164 - Pages: 5
...UNIVERSITÉ de GALATASARAY DÉPARTEMENT DE SOCIOLOGIE SOC482 < Sociologie de la prison et de l’expérience carcérale > Tuğçe GÖLGELİ Enseignante: Seçil DOĞUÇ AVRİL 2014 QU’EST CE QU’ON PEUT DIRE SUR L’EFFICACITE DE L’EMPRISONNEMENT? Cet article met l'accent sur le niveau de la prison et de l'emprisonnement de dissuader les individus et la société de commettre un crime. L'effet de l'emprisonnement comme une sorte de punition et les effets de la prison sur les prisonniers sont discutés. Dans cette étude, il est particulièrement essayé de déterminer par «sous-culture carcérale" .Pourquoi certains des prisonniers libérés commettre le crime nouveau ? De cet aspect, l'emprisonnement n'a pas effectivement un rôle dissuasif sur les criminels. Enfin, les nouvelles approches en cours d'élaboration, en donnant plus d'importance aux politiques de punition dans la société, le maintien seuls les criminels persistants à être envoyé en prison avec une politique de incarcération sélective, et les programmes de réhabilitation de la prison sont soulignées comme une alternative à la prison. La prison est sans aucun doute l'une des institutions premier qui empêche ou contrôle le crime. En d'autres termes, la prison constitue l'aujourd'hui l'un des moyens les plus efficaces contre la lutte de la criminalité. Par conséquent, la caractéristique...
Words: 2652 - Pages: 11
...Lowkeshwar Puni Is Golf a Sport? The origin of sports dates all the way back to the first Homo sapiens. However, the importance of sports on society was realized by the ancient Greeks. The Greeks used sports as a means of entertainment but it was also used to bring relief on the conflicts between major cities. The participants in these games were of the strongest and fastest athletes of their time and they were seen as godlike figures. As time has passed, modern day perception of sports and its athletes have remained the same. Athletes and sports are as popular as ever and it is because they show us things that many of us can’t do physically. The label of sport is one that brings respect and a sense of greatness for its athletes. For people to consider golf a sport is based on pure fallacy, and it does a disservice on the origins of sports and why it was created. Sports were brought about as a viewing of the best athletes fiercely competing against one another and golf is the opposite of that. Golf and its participants also take away from the greatness of true athletes that put in the hard work of mastering their sport, which is immeasurable, more complex and difficult to master. For a person to relate an athlete of Lebron James to Tiger Woods is blasphemous, and goes to show how golf can undermine what a true athlete is. Ultimately, Golf is not a sport due...
Words: 908 - Pages: 4
...Erik Erikson Table de matière * Biographie * Théorie * Les huit stades d’Érikson * Confiance vs. Méfiance * Autonomie vs. La honte et le doute * Initiative vs. Culpabilité * Travail vs. Infériorité * Identité vs. Confusion ou diffusion des rôles * Intimité vs. Isolement * Générativité vs. La stagnation * Intégrité vs. Désespoir * Bibliographie Biographie * Née à Frankfort le 15 Juin 1902 * Enfance en Allemagne et puis pays d’Europe * Études - Il étudia sous l’aile de Freud à Vienne - Peter Blow étais son mentor pendant le début de sa carrière comme psychanalyste Ses recherches - Ses première recherche se base sur les enfant d’une école américaine à Vienne. - Ses nombreuse recherche lui permet de rencontrer de grands anthropologues comme Mead, MeKeel, Benedict et Bateson. Diplôme - Il reçoit un diplôme du « Vienna Psychoanatytic Institute » en 1933 - Il vie presque toute sa vie sans recevoir une formation universitaire formelle. Emploie * Il devient un recherchiste et enseignant pour les universités de Harvard, Standfort et l’université de la Californie - Il continua par travailler avec des graduer de Harvard, des anciens combattants de la DGM, des défenseurs des droits civils et même des Indiens. * Il est un auteur respecter encore aujourd’hui par les gens qui s’intéresse dans son sujet dans sa théorie et ses recherches. * Il devient citoyens Américain en 1933 ...
Words: 1941 - Pages: 8
...Formulaire de demande - Carte Familles Nombreuses Version Septembre 2010 A adresser complété au centre de traitement accompagné des justificatifs demandés. Voir notice explicative jointe. Réservé à la SNCF 1. VOTRE DEMANDE Votre demande porte le numéro 20198321 Ce numéro est à rappeler dans toute correspondance Type de demande Numéro d'une des cartes en votre possession (sauf si première demande) Première demande Nombre de cartes demandées 5 Vous devez fournir une photo d'identité pour chaque carte demandée 2. VOTRE CIVILITE Autorité parentale Civilité Nom Prénom Père Monsieur ece mahir 3. ADRESSE PRINCIPALE Etage Résidence N° et voie Lieu-dit Code postal Pays Téléphone Email 7 Appt Bât 9 allee de la noue brossard chelles 77500 France Domicile Portable Bureau 017000645 0665964407 Ville chelles Esc deryam1981@hotmail.fr Demande n° 20198321 Page 1 sur 5 Formulaire de demande - Carte Familles Nombreuses 4. LES PARENTS Vous êtes Marié / Séparé Parent 1 Nom d'usage Sexe Lieu de naissance Pays de naissance Date de décès Nationalité Turquie Parent 2 Nom d'usage Sexe Lieu de naissance Pays de naissance Date de décès Nationalité France ece Féminin nizip Turquie Prénom Né(e) le Département beatrice 04/04/1981 99 ece Masculin halfeti Turquie Prénom Né(e) le Département mahir 01/10/1978 99 Demande n° 20198321 Page 2 sur 5 Formulaire de demande - Carte Familles Nombreuses 5. LES ENFANTS Enfant 1 Nom d'usage Sexe ece Féminin montfermeil France...
Words: 682 - Pages: 3
...duK BMjnI swihb (1) gauVI mhlw 5 mWJ ] (218-4) duK BMjnu qyrw nwmu jI duK BMjnu qyrw nwmu ] AwT phr AwrwDIAY pUrn siqgur igAwnu ]1] rhwau ] ijqu Git vsY pwrbRhmu soeI suhwvw Qwau ] jm kMkru nyiV n AwveI rsnw hir gux gwau ]1] syvw suriq n jwxIAw nw jwpY AwrwiD ] Et qyrI jgjIvnw myry Twkur Agm AgwiD ]2] Bey ik®pwl gusweIAw nTy sog sMqwp ] qqI vwau n lgeI siqguir rKy Awip ]3] guru nwrwiexu dXu guru guru scw isrjxhwru ] guir quTY sB ikCu pwieAw jn nwnk sd bilhwr ]4]2]170] (2) gauVI mhlw 5 ] (191-8) sUky hry kIey iKn mwhy ] AMimRq idRsit sMic jIvwey ]1] kwty kst pUry gurdyv ] syvk kau dInI ApunI syv ]1] rhwau ] imit geI icMq punI mn Awsw ] krI dieAw siqguir guxqwsw ]2] duK nwTy suK Awie smwey ] FIl n prI jw guir Purmwey ]3] ieC punI pUry gur imly ] nwnk qy jn suPl Ply ]4]58]127] (3) gauVI mhlw 5 ] (191-12) qwp gey pweI pRiB sWiq ] sIql Bey kInI pRB dwiq ]1] pRB ikrpw qy Bey suhyly ] jnm jnm ky ibCury myly ]1] rhwau ] ismrq ismrq pRB kw nwau ] sgl rog kw ibnisAw Qwau ]2] shij suBwie bolY hir bwxI ] AwT phr pRB ismrhu pRwxI ]3] dUKu drdu jmu nyiV n AwvY ] khu nwnk jo hir gun gwvY ]4]59]128] (4) gauVI mhlw 5 ] (192-4) ijsu ismrq dUKu sBu jwie ] nwmu rqnu vsY min Awie ]1] jip mn myry goivMd kI bwxI ] swDU jn rwmu rsn vKwxI ]1] rhwau ] ieksu ibnu nwhI dUjw koie ] jw kI idRsit sdw suKu hoie ]2] swjnu mIqu sKw kir eyku ] hir hir AKr mn mih lyKu ]3] riv rihAw srbq suAwmI ] gux gwvY nwnku AMqrjwmI ]4]62]131] (5) gauVI mhlw 5 ] (195-17) ...
Words: 2110 - Pages: 9
...Characters Diana-Psycho and poster Raeesah-student #1 and poster Quinton-student #2 and poster Julie-Filming and narration (for trailer), police Anujah- student #3 Notes: Le scénario diffère légèrement de l'histoire. Les cris perçants peuvent probablement être trouvés sur Internet, mais nous pouvons les enregistrer et être ensuite ajouté au film. La narration peut être enregistrée aussi. Le nom du caractère(personnage) de chacun est leur nom propre. Le narrateur signifie seulement dans la caravane. J'AI UNE IDÉE PENDANT LE DÉBUT DE LA CARAVANE!!! Narrateur : Quatre étudiants ont pris au piège à une école toute seule. Aucun enseignant, non plus après les règles(autorités) et non plus de devoirs. Scene 1 La scène 1 Étudiants laisse(quitte) la bibliothèque après le travail tard. Ils essayent d'ouvrir la porte, mais il est fermé. Raeesah : Qu'est-ce qui se passe ? Anujah : je ne peux pas ouvrir la porte. Daniel : que voulez-vous dire ? Le pas(l'étape) de côté et me laisse essayer. Séjours de porte fermés. Raeesah : Bien, c'est vraiment mystérieux. Daniel : qui se soucie ? Anujah : je tombe au bureau(aux fonctions). Scene 2 Bureau sombre, porte fermée. Anujah : Salut. Est quelqu'un ici ? Silence. Raeesah : j'appelle 911. Il n'y a aucune réception ici. Daniel : c'est mystérieux. J'obtiens toujours la réception. Anujah : qu'allons-nous faire ? Nous n'avons aucune alimentation, aucun endroit(place) pour ne dormir, aucune eau. Daniel : (interrompt)...
Words: 975 - Pages: 4
...Huis Clos Huis Clos est une pièce française existentialiste 1944 par Jean-Paul Sartre. La pièce est la source de la citation célèbre de Sartre « L'enfer, ce est les autres. » La pièce est une représentation de vie après la mort dans lequel trois personnages défunts sont punis en étant enfermés dans une chambre ensemble pour éternité. Les trois âmes damnées, Joseph Garcin, Inès Serrano, et Estelle Rigault, sont enfermés dans la même chambre dans l'enfer par un Valet mystérieux. Tous avaient prévu appareils de torture pour les punir pour l'éternité, mais ils ont plutôt trouvé une chambre simple meublée dans le style du Second Empire français. Quand Garcin est conduit dans la chambre, il est confus au sujet de ce qui se passe. Ce n’est pas ce que l'enfer Garcin imaginait et il n'a pas totalement accepté sa mort, donc il essaie d'ouvrir la porte. Dès qu'il renonce à ouvrir la porte et s’assied, la porte est ouverte. Le Valet apporte une femme nommée Inez, qui pense immédiatement que Garcin est un tortionnaire parce qu'elle prétend de savoir comment tortionnaires regardent. Elle explique aussi qu'elle n’aime pas les hommes. Dépit sa froideur, Garcin essaie de faire la paix avec Inez, expliquant qu’il faut être courtois à l'autre dans leur situation. Le Valet rentre suivie par Estelle et Inez prend instantanément d'affection pour elle, Inez proposant de changer canapés avec elle et souhaitant qu'elle ait des fleurs à lui donner. Estelle vient de mourir de pneumonie. Inez lui demande...
Words: 1020 - Pages: 5
...iz Konstantinopolja, koji su prinudno ovde dovođeni. To je omogućilo da se već krajem 13. veka naprave i prve naočari, a početkom 14. veka i ogledala. Naročito su bili vredni predmeti od obojenog stakla: perle, biseri, poludrago kamenje, mozaik, skupocene boce, filigrani, lusteri u raznim bojama i oblicima koji do danas nisu prevaziđeni. Venecijanski proizvodi odlikovali su se neobičnom raznovrsnošću i visokom umetničkom vrednošću.Tajna venecijanskog staklarstva čuvana je sve do 16. veka. Tada počinje razvoj staklarstva i u drugim zemljama Evrope kao što su: Francuska, Engleska, Italija, Holandija, Belgija, Nemačka i dr. Danas, celokupna prehrambena industrija, kao industrija alkoholnih i bezalkoholnih pića počinje da svoje proizvode puni u staklenu ambalažu. Isti je slučaj i sa medicinskom, kozmetičkom i hemijskom industrijom. Staklena ambalaža štiti proizvode od spoljašnjih uticaja, a ne menja ni ukus, ni miris proizvoda. Zbog tih svojih karakteristika, staklo je optimalan materijal za dugoročno čuvanje. Staklena ambalaža povećava i vrednost proizvoda koji se u njoj čuva, jer je transparentna i omogućava korisniku da vidi kvalitet proizvoda. Proizvodnja staklenih ambalaža Staklena ambalaža se oblikuje dok je u tečnom stanju. Ta fleksibilnost omogućava čitav spektar različitih namena...
Words: 1242 - Pages: 5
...O outro lado do turismo Jaqueline Leite O turismo sexual internacional possui características diferenciadas do turismo comum, que tem por finalidade o lazer e o deleite com as belezas naturais e culturais do país visitado. Neste sentido, é fundamentalmente distinto do primeiro, que está caracterizado pela exploração sexual praticada internacionalmente há algumas décadas, primeiramente na Ásia, na década de 70, e posteriormente na América Latina, a partir da década de 80 . Praticado especialmente por homens europeus, japoneses e americanos, o turismo sexual está baseado em relações desiguais entre países, reproduzindo ideologias e práticas racistas e sexistas fundadas em relações de desigualdade social, econômica, política e cultural. O turismo sexual não só muda o comportamento do indivíduo que o pratica como, também, fortalece preconceitos. O turista que viaja para um país distante tem a sensação de que, pelo fato de ser desconhecido, terá a oportunidade de praticar tudo aquilo que em seu país de origem jamais seria permitido. Nesse sentido, foram criados pacotes de viagem que, além da passagem, inclui a companhia de uma menina ou mulher, que pode ser escolhida previamente, através de fotos e até mesmo vídeo, em casos mais sofisticados. Tendo os países do chamado “terceiro mundo”, para onde a maioria se desloca, a imagem de ser território onde tudo é permitido e onde não existe justiça, o turismo sexual aproveita-se dessas pseudo-justificativas...
Words: 1247 - Pages: 5
...The Dreaming The Dreaming is a term penned by famous anthropologist W.H. Stanner in 1956. (Fryer-Smith, 2002) It defines the conception of mystical spirits of the universe and encompasses everything within. This concept allows for explanations about the ‘Ancestral Beings’ and their travels, creating everything we see today. (Fryer-Smith, 2002) In customary principles, these ‘Ancestral Beings’ hold the power to arbitrate and guide the Aboriginal people’s lives. Indigenous Australians are the oldest inhabitants of the land with the most extensive practise of religion and customs, what we know as the Dreaming. (Edwards, 1998) The role and function of the Dreaming is to teach the Aboriginal people about the norms and mores of the sacred laws. Also known as customary law, these guidelines are an integral part of the Aboriginal culture as it maintains societal normalities. (ALRC, 1986) The Dreaming is a philosophy that binds every aspect of life together, it assists in knowing the past, present and future, and how to make conscious decisions to ensure the world continues triumphantly. According to Korff (2015) white man cannot comprehend the depth of the Dreaming, as it is more an analogy for providing identity and spiritualism to individuals. The diversity within the various communities explains how in-depth the spirituality is and how important this religion is to each Aboriginal person. Each tribe has their own definition and reason behind the Dreaming. The Ngarinyan kin...
Words: 2469 - Pages: 10
...Les mythes étiologiques et la philosophie Qu’est ce que l’ étiologie ? Tout d’abord, intéressons nous aux origines de ce terme. Etiologie tire ses racines du latin aetologia , la recherche, l’exposition des causes. Aujourd’hui ce terme est utilisé en milieu médical, cette partie de la médecine traite les causes des maladies et non les effets ( exemple des médecines alternatives tel que la chromothérapie ou la sonothérapie, couleur et son ). En biologie on utilise ce terme pour désigner la genèse d’un organe ou fonction d’un être vivant, et en philosophie cela concerne l’ensemble des causes d’un phénomène. En tout domaine, on retrouve cet aspect de genèse, la cause première. Pour illustrer ce terme, Rudyard Kipling est un excellent exemple. Il est d’ailleurs l’auteur du livre de la jungle qui reprend plusieurs concepts de la mythologie Hindouiste qui était une source d’inspiration pour lui. Mais il est aussi l’auteur de « Just So Story », une collection qui regroupe plusieurs petits contes pour enfant expliquant les causes de certains phénomènes ou situation. Je vais citer l’exemple de l’éléphant, « Pourquoi les éléphants ont-ils une longue trompe ? ». C’est l’histoire d’un petit éléphant très curieux, à force de curiosité et persévérance sa trompe évolue et grandit, ce qui lui ouvre la porte à de nombreuses possibilités ( voir annexe ) Dans cet exemple reprenant le principe de l’étiologie, Rudyard Kipling crée une histoire ancré dans le monde réel, car il reprend...
Words: 1901 - Pages: 8
...This essay analyzes Hauora issues of Maori people in New Zealand, providing the most fundamental and crucial elements and moments of its continuous effects from the colonial era until now. In this essay I mainly discuss about the issues of the Maori health before colonization, during colonization, and after colonization. I had used the different methods of research to analyze the data for the issues of Maori health. The research methods used are complete online research method text, course resources and reading and analyzing data from different books as literary review. A systematic review of the literature was undertaken to locate relevant information on Maori health. The review formed the body of work on which this essay was based. The literature search was limited to work published between 1900 and 2010 in six subject areas: Maori health in early 1900 till present day, Maori concepts and models, Maori health models, Maori and disability, Treaty of Waitangi and Maori health. The databases searched included all of the New Zealand university library catalogues, the City Library and Google Scholar. Sources that appeared to be relevant were entered into the Reference. In 1769 James Cook concluded that Maori were healthy race .Prior to settlement by Europeans, Maori had been protected from many illnesses because of New Zealand’s Isolation from the large population centers of the world. Now a day’s Maori are recognized as being over represented statistically in poor health issues...
Words: 3505 - Pages: 15
...Mäori & Public Health: Ethics A discussion paper Preamble Being asked to write a paper on Mäori perspectives on Public Health ethics raises issues for me. Some years ago my research colleagues and I invited Moana Jackson to participate in a project on genetic engineering. Our first question for him was along the lines of whether Mäori had a ‘unique perspective’ on genetic engineering. It was then that we received our lesson about the use of the word ‘perspective’ (Cram, Pihama & Philip-Barbara, 2000:66-67). Moana said that, ‘The word perspective to me is interesting. It assumes that there is something that is a given upon which Mäori can be expected to have a valid point of view. The moment you do that you situate the Päkehä model as the truth; and you ask Mäori to give a view on it. I think there are Mäori truths and they exist independently of whatever Päkehä view as reality or truth and to seek a Mäori perspective is to legitimate the Päkehä perspective on the issue. So to ask for a Mäori perspective on say the use of land is to validate the Päkehä concepts of property and seek to fit a Mäori view of that within it. Whereas what we should begin with is: what is the Mäori truth on land and how does that sit alongside, rather then fit within, the Päkehä view?’ Perhaps even more scary than asking whether there is a Mäori ‘perspective’ on Public Health ethics is the thought of asking what the Mäori ‘truth’ about Public Health ethics is. Once again, Moana is able...
Words: 4019 - Pages: 17
