Free Essay

Environment and Construction

In:

Submitted By nipa7431
Words 11910
Pages 48
STANDARDS ENVIRONNEMENTAUX
DE BOUYGUES CONSTRUCTION
CHANTIER

Janvier 2010

Introduction

Dans le cadre de l’axe 6 d’Actitudes – « Respecter l’environnement dans l’exercice de nos activités » - une démarche environnementale chantier commune à toutes les entités de Bouygues Construction a été mise en place pour : améliorer la performance environnementale des chantiers ; mobiliser les équipes autour d’objectifs environnementaux clairs ; valoriser notre démarche environnementale en interne et en externe. Cette démarche s’articule autour de 3 outils : des standards environnementaux chantier qui regroupent des recommandations pour préserver l’environnement, des exemples de bonnes pratiques et d’écomatériels ; une grille permettant d’évaluer la mise en place des actions recommandées ; un label environnemental chantier Bouygues Construction décerné en fonction des résultats de l’évaluation.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

2

Bouygues Construction s’est imposé des actions incontournables qu’il faut respecter, et qui sont signalées tout au long du guide. Ces standards constituent un cadre commun qui est décliné et adapté dans chaque entité de Bouygues Construction. Les incontournables et les différentes thématiques doivent rester communs à l’ensemble des entités de Bouygues Construction. Les adaptations portent sur les éco-matériels, les bonnes pratiques et les exemples d’actions qui peuvent varier en fonction des spécificités de chacun des métiers du Groupe et de leur localisation.

Les incontournables
Texte orange souligné

Les éco-matériels
Eco-matériels mis à disposition par le GIE Matériel

Les bonnes pratiques

Actions obligatoires chez HAR et donc incontournables (texte orange souligné)
A la fin de chaque chapitre

Standards environnementaux de Bouygues Construction

3

Sommaire
1. Analyse des risques environnementaux 2. Les déchets 3. Les produits dangereux 4. Les nuisances sonores 5. L’air 6. Le milieu aquatique 7. La biodiversité 8. Les consommations 9. La propreté et le rangement 10.La communication 11.Les situations d’urgence 12.Les principaux textes réglementaires 13.Guide Habitat et Environnement 14.Guide des gestes verts p5 p 10 p 22 p 32 p 41 p 47 p 55 p 59 p 72 p 79 p 85 p 91 p 99 p 111

1.
Analyse des risques environnementaux du projet

Introduction
En fonction de la nature et du lieu du projet, des dispositions sont à mettre en œuvre sur les chantiers pour limiter les impacts environnementaux.

1. Analyse des risques environnementaux du projet

Standards environnementaux de Bouygues Construction

6

1. Exigences client
Identifier les exigences environnementales du client dans les CCAP (Cahier des Clauses Administratives Particulières), CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) et autres documents contractuels spécifiques.

1. Analyse des risques environnementaux du projet

2. Sensibilité du milieu
a. Réglementations locales particulières
- Protection du patrimoine naturel et historique du paysage : Sites classés et sites inscrits Espèces protégées Réserves naturelles Arrêtés de Protection de Biotope Réseau Natura 2000 Inventaires : ZNIEFF (Zone naturelle d’intérêt écologique floristique et faunistique) et ZICO (Zone d’intérêt pour la conservation des oiseaux) - Servitudes d’Utilité Publique et administratives : Zone de captage AEP (alimentation en eau potable) Risques naturels (inondation, glissement de terrain…) Risques technologiques (périmètre SEVESO) - Réglementations locales relatives au bruit - Autres… L’identification des contraintes environnementales locales s’appuie sur l’étude d’impact fournie par le client. Pour plus de précisions, consulter : - la mairie et la préfecture pour les Servitudes d’Utilité Publique et administratives ; - les sites gouvernementaux pour la protection réglementaire des espaces naturels (www.natura2000.fr ; base de données CARMEN via les sites des DIREN).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

7

b.Contraintes du site
Identifier en allant sur site les éléments sensibles nécessitant une attention particulière :

1. Analyse des risques environnementaux du projet

- cours d’eau, étang, espaces boisés, arbres remarquables ; - activités humaines : écoles, hôpitaux, habitations, zones agricoles, zones

économiques ; - patrimoine culturel ; - réseaux enterrés ou aériens : déclaration auprès de tous les concessionnaires (électricité, gaz, eau, téléphone…) ; -…

3. Activités de chantier soumises à des réglementations particulières
Certaines de nos activités relevant du Code de l’environnement au titre de la Loi sur l’eau, du Code de l’Urbanisme ou des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement) nécessitent une démarche administrative particulière (déclaration ou autorisation) ou des autorisations préfectorales spécifiques. Ex. ICPE : stockage de liquides inflammables en grande quantité, centrale à béton, prélèvement ou rejet d’eau en milieu naturel, ateliers (menuiserie, chaudronnerie)… Ex. d’autorisation préfectorale spécifique : stockage de matériaux inertes hors des emprises de chantier.

Ces démarches sont contraignantes en termes de délais et doivent être anticipées (ex. : une déclaration prend environ 3 mois, une autorisation au minimum 6 mois).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

8

Obligatoire à HAR

1. Analyse des risques environnementaux du projet

Suivant l’analyse des risques, établissement d’un plan de quartier avec la zone d’approvisionnement et le sens de circulation pour y accéder

Standards environnementaux de Bouygues Construction

9

2.
Déchets

1. Définition d’un déchet

(loi du 15 juillet 1975) A ce titre, le délégataire de pouvoir se doit : - D’identifier les déchets qui seront produits sur le chantier et les filières d’élimination appropriées ; - D’organiser le tri, le stockage, la collecte, le transport et le traitement des déchets. Le transport et le traitement doivent être confiés à un prestataire agréé ; - De fournir les informations les concernant (cf. tableau ci-après) ; - De réduire la production de déchets et en favoriser la valorisation ; - De s’assurer de la compétence effective de son partenaire contractuel (audits environnementaux).

« Tout résidu du processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon. » Obligations et responsabilités de l’entreprise générale : La gestion des déchets relève de la responsabilité de ceux qui les produisent ou les détiennent et ce, de leur production à leur élimination (enfouissement, valorisation, recyclage). Le maître d’ouvrage est le seul responsable de ses déchets (pendant trois ans) mais c’est l’entrepreneur qui est responsable de l’élimination réglementaire des déchets.

2. Déchets

En France, il faut passer par des prestataires référencés du catalogue diffus ou contacter le GIE Achats pour traiter avec un prestataire. Le GIE Achats met à disposition les documents réglementaires obligatoires des prestataires.

Transporteurs

Récépissé de déclaration de transport de déchets par route Récépissé de déclaration de courtage et de négoce Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral

Récupérateurs Centres de stockage de déchets ultimes Centre de tri Centres d’élimination

Standards environnementaux de Bouygues Construction

11

A noter : Au travers des contrats-cadre, nos prestataires déchets doivent : - Mettre à disposition et entretenir les matériels nécessaires pour recevoir les déchets ; - Proposer une formation systématique aux équipes chantiers lors du démarrage du chantier ; - Fournir un bon d’enlèvement et une feuille de route à chaque prestation ; - Fournir un bordereau de suivi de déchets dangereux (BSD) avec la formalisation du traitement jusqu’à son élimination ; - Faire une fiche d’erreur de tri lorsqu’une non-conformité est relevée.

2. Déchets

Il est interdit : D’abandonner, jeter, déverser, laisser s’écouler, brûler ou enfouir les déchets (sanctions pénales allant jusqu'à 2 ans d'emprisonnement, lourdes amendes, voire suspensions de chantier en cas d'infractions) ; De mélanger les déchets dangereux et non dangereux.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

12

2. Inventaire et tri des déchets
Définition Exemples de déchets Tri Traçabilité

DI Déchets Inertes Déchets minéraux nonsusceptibles d’évolution physique, chimique ou biologique. Ils ne brûlent pas et n’ont aucun effet sur l’environnement ou la santé.

Produits naturels (pierres, terres et sables non pollués, matériaux de terrassement…) ou produits manufacturés (parpaings, bétons, carrelages et céramiques…) ; Gravats, terre, béton, brique, tuiles, verres. Plastiques, plâtres, palettes, cartons et papiers, emballages non souillés, bois, métaux.

1 benne ou zone de stockage, en fonction de la place disponible.

Présence des bons d’enlèvem ent.

2. Déchets

DND Déchets Non Dangereux et non inertes Déchets non dangereux mais pouvant évoluer dans le temps. Ces déchets peuvent être réutilisés, recyclés ou incinérés (récupération de l’énergie).

1 benne ou zone de stockage. Autres circuits recommandés : Métaux y compris leurs alliages ; Bois non traités (palettes, bastaings…) ; Emballages (papier, carton, plastiques…). Gestion des déchets ménagers en utilisant les services des collectivités si proposé ou un prestataire agréé.

Présence des bons d’enlèvem ent.

Ordures ménagères.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

13

2. Inventaire et tri des déchets
Définition Exemples de déchets Tri Traçabilité

2. Déchets

DD Déchets Dangereux Dangereux car polluants et possédant des propriétés dangereuses pour l’environnement ou pour l’homme (toxiques, explosifs, corrosifs, irritants…). • Un déchet non dangereux devient dangereux dès lors qu’il est entré en contact avec une substance dangereuse (huile, peinture…) pour l’homme ou pour l’environnement. • Les déchets dangereux ne doivent en aucun cas être mélangés à d’autres déchets.

Chantier Absorbants, matériaux filtrants, pots et bombes de peinture, pinceaux, cartouches de silicone, batteries, huiles (décoffrage, moteurs, lubrification…), hydrocarbures, aérosols, emballages et chiffons souillés, terre souillée, bitume, solvants, bois peints, autres produits chimiques… Amiante, PCB, peinture au plomb, terre polluée, eau polluée (bac rétention, déshuileur…). Bureau Piles, batteries, cartouches d’encre, consommables de photocopieurs.

1 contenant adapté au déchet (fourni par le prestataire).

Présence obligatoire des BSD* et BSDA pour l’amiante. Enregistrement des DD enlevés sur le registre des déchets dangereux

Enlèvement par un prestataire ou sous traitant spécifique agréé.

(selon les UO, ce registre est tenu sur chantier ou en central**).

Tri organisé et collecte définie (retours écoorganismes, sièges, fournisseurs…).

* : L’ensemble des déchets dangereux évacués doit être recensé afin d’en connaître la destination, la quantité et le mode de traitement : - à l’aide d’un bordereau de suivi de déchets ; -et en tenant à jour un registre sur le chantier ou par l’équipe de prévention. -**: chez HAS le registre est tenu par la prévention.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

14

2.Inventaire et tri des déchets :Exemples de déchets dangereux

080409* Déchet de colle et mastic
Contenant des solvants organiques ou des substances dangereuses

2. Déchets

160200* Cartouches d’imprimante ou de télécopieur a ramener à challenger

Résine de scellement

Bois traité, chiffon souillé, bitume, goudron, …..

200122* Bombe de marquage 160600* Déchets contaminés par des substances dangereuses

A ramener au siège ou au vendeur ou au fournisseur

A mettre à part dans le contenant adapté au déchet (fourni par le prestataire).

150110* Emballage de substance dangereuse

A mettre dans le bac adapté

Standards environnementaux de Bouygues Construction

15

3. Actions de réduction des volumes de déchets et de valorisation ou de recyclage
Etude Optimiser la conception et proposer au maître d’œuvre ou à l’architecte des solutions pour limiter les chutes de matériaux ou les excédents de terrassement. Impliquer les fournisseurs et sous-traitants : Livraison des matériaux en vrac, emballages réutilisables et moins nocifs (ex. : pas de polystyrène, palettes bois consignées, rack métallique). Idem pour les produits dangereux. Ex. : cubitainer, BigFut de Zolpan… ; Inclure une clause (lorsque c’est possible) sur la gestion et la réduction des volumes de déchets lors des consultations fournisseurs / soustraitants. Rechercher des associations qui reprennent les déchets gratuitement (papier, carton, plastiques…). Matériel, matériaux et méthodes Utiliser du matériel réutilisable. Ex. : mannequins métalliques réutilisables, about de voile en composite. Concasser les gravats en vue d’une réutilisation (ex : fond de forme…). Utiliser d’un broyeur à carton. Préférer la préfabrication et réaliser les découpes hors du chantier. Réutiliser les matériaux sur site ou sur un autre chantier (zones tampon des bois réutilisables). Traiter à la chaux les chaussées. Faire récupérer et recycler les chutes de sols en PVC par le fournisseur – voir le Pack Recup’ et chutes PVC. Utiliser des bennes à déchets sur roues pour favoriser le tri. Utiliser la fontaine biologique de dégraissage des pièces mécaniques. Stocker les matériaux à l’abri de la pluie pour éviter les détériorations. Ne pas mélanger les déchets dangereux et les déchets non dangereux.

2. Déchets

Comportements Les déchets susceptibles de créer des pollutions des sols (déchets dangereux, liquides ou pâteux…) doivent être mis dans des bacs ou containers étanches (cf. chap. 3 « Produits dangereux »).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

16

4. Signalétique des bennes
Dès le démarrage du chantier, les moyens de tri et de récupération doivent être clairement identifiés et indiqués sur le PIC. Les réceptacles des déchets doivent être clairement identifiés au moyen de panneaux d’aide au tri. > Kits « signalétique » disponibles via le catalogue diffus ou en faire la demande au prestataire.

2. Déchets

5. Sensibilisation au tri
La démarche de gestion des déchets doit être connue et comprise par tous les intervenants : compagnons, intérimaires et sous-traitants. Veiller à ce que les sous-traitants gèrent leurs propres déchets en respectant la réglementation.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

17

L

Eco-matériels

Bodyfut® Le GIE Matériel a remplacé les pots de peinture traditionnels par des pots de peinture utilisant le concept Bodyfut®. > Limite la quantité de Déchets Dangereux (DD) car il laisse intact le pot métallique : le seul déchet nonvalorisé se limite au sachet plastique souillé. Avantages : • Réduction des coûts de destruction (Déchets Dangereux) de l’ordre de 80 % ; • Véritable seconde peau, le Bodyfut® accepte toutes les manipulations. Informations : Sacs en polyéthylène thermoformés, semi-rigide, sans soudure et sans pli. Existe pour seaux et fûts de 5, 17, 25 et 200 litres.

About de voile composite Avantages : • Supprime les déchets de bois à la fin des chantiers ; • Excellente qualité de finition ; • Manu-portable.

2. Déchets

Standards environnementaux de Bouygues Construction

18

L

Eco-matériels

Benne sur roue Avantages : • Facilite le tri au poste de travail ; • Dimensionnée pour circuler dans les couloirs et à travers les portes ; • Benne auto-vide ; • Elinguable à la grue.

2. Déchets

Standards environnementaux de Bouygues Construction

19

L Actions obligatoires chez HAR
Mise en place d’un container couvert spécifique pour l’évacuation des DD. Les ST doivent se charger de l’évacuation des DD qu’ils produisent.

2. Déchets

Conservation des BSDD ainsi que des bons d’enlèvement des déchets non dangereux

Interdiction d’enfouir quelque déchet que ce soit sur le chantier

Standards environnementaux de Bouygues Construction

20

L Actions obligatoires chez HAR

Suppression de l’utilisation du polystyrène pour les réservations verticales en infrastructure (utilisation de carton alvéolé)

2. Déchets

Evacuation des déchets ménagers par la commune sous réserve de l’accord de celle-ci

Mise en œuvre des abouts de voile composites

Standards environnementaux de Bouygues Construction

21

L Actions obligatoires chez HAR (nouveautés 2010)

Etablissement par la Direction Technique de la liste prévisionnelle de déchets générés par le chantier au transfert

Déchets bureautiques : retour Siège ou fournisseurs via Lyreco.

2. Déchets

Mise au point d’une signalétique pour chaque benne (DI, DND et DD)

Mise en place d’un affichage de sensibilisation au tri dans les réfectoires

Standards environnementaux de Bouygues Construction

22

3.
Produits dangereux

Introduction

3. Produits dangereux

Le délégataire de pouvoir est responsable des mesures de prévention contre le risque d’exposition à des agents chimiques dangereux, à savoir : Inventaire des produits concernés ; Remplacement (autant que possible) des produits chimiques dangereux par des produits sans effet sur la santé et l’environnement ou moins nocifs ; Prise en compte des informations figurant dans les fiches de données de sécurité (FDS) ; Formation et information du personnel ; Stockage des produits ; Identification de chaque récipient par un étiquetage adapté ; Reproduction de l’étiquetage d’origine en cas de transvasement. Le délégataire de pouvoir s’assure que les produits dangereux sont correctement stockés par les sous-traitants. Il incite les sous-traitants à appliquer les mesures de prévention.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

24

1. Définition d’un produit dangereux
Produit chimique capable de provoquer les effets suivants : intoxication, irritation, lésion, brûlure, incendie, explosion, danger pour l’environnement. Ils sont identifiés par les icônes suivants : Ça flambe
• Tenir à l’écart des flammes, de la chaleur et des étincelles • Utiliser dans un endroit aéré

Ça empoisonne
• Ne pas inhaler les vapeurs et poussières • Ne pas ingérer le produit • Eviter tout contact avec le corps humain

3. Produits dangereux

Ça pique
• Eviter tout contact avec la peau et les yeux • Ne pas inhaler les vapeurs et poussières

Ça ronge
• Eviter tout contact avec la peau et les yeux • Ne pas respirer les vapeurs

Ça tue
• Ne pas respirer les vapeurs et poussières du produit • Ne pas ingérer le produit • Eviter tout contact

Ça fait flamber
• Tenir à l’écart de substances combustibles

Ça nuit au vivant
• Ne pas rejeter dans l’environnement

Ça explose
• Eviter les chocs, les frictions, les étincelles et la chaleur

Attention : les produits qui ne comportent pas de symbole peuvent également présenter des risques (consulter la FDS).
Standards environnementaux de Bouygues Construction 25

Nouveaux pictogrammes pictogramme Définition
Ces produits peuvent exploser au contact d’une flamme, d’une étincelle, d’électricité statique, sous l’effet de la chaleur, d’un choc, de frottements.

Chaque récipient doit être correctement identifié par un étiquetage adapté.

Ces produits peuvent s’enflammer..

3. Produits dangereux

Ces produits peuvent provoquer ou aggraver un incendie ou même provoquer une explosion s’ils sont en présence de produits inflammables, on les appelle des produits comburants Ces produits sont des gaz sous pression contenus dans un récipient. Certains peuvent exploser sous l’effet de la chaleur : Les gaz liquéfiés réfrigérés peuvent quant à eux, être responsable de brûlures ou des blessures liées au froid appelées brûlures ou des blessures cryogéniques Ces produits rentrent dans une ou plusieurs de ces catégories : -produits cancérogènes : ils peuvent provoquer le cancer ; -produits mutagènes : ils peuvent modifier l'ADN des cellules et peuvent alors entraîner des dommages sur la personne exposée ou sur sa descendance (enfants, petitsenfants...) ; - produits toxiques pour la reproduction : -produits qui peuvent modifier le fonctionnement de certains organes comme le foie, le système nerveux... -produits qui peuvent entraîner de graves effets sur les poumons et qui peuvent être mortels s'ils pénètrent dans les voies respiratoires -produits qui peuvent provoquer des allergies respiratoires ( -Ces produits empoisonnent rapidement, même à faible dose.

(D’ici 2015 ces icônes seront définitivement remplacés par les icônes ci-contre. Le nouvel étiquetage commence à apparaitre)

-Ces produits chimiques ont un ou plusieurs des effets suivants : -ils empoisonnent à forte dose ; -ils sont irritants pour les yeux, la gorge, le nez ou la peau ; ils peuvent provoquer des allergies cutanées (eczémas) ; -ils peuvent provoquer une somnolence ou des vertiges. Ces produits provoquent des effets néfastes sur les organismes du milieu aquatique (poissons, crustacés, algues, autres plantes aquatiques Ces produits sont corrosifs, suivant les cas : * ils attaquent ou détruisent les métaux * ils peuvent ronger la peau et/ou les yeux en cas de contact ou de projection.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

26

2. Fiche de Données de Sécurité

3. Produits dangereux

Chaque produit dangereux est accompagné d’une Fiche de Données de Sécurité (FDS) que le fabricant a l’obligation de fournir. Elle permet de déterminer : les conditions de stockage, les précautions d’emploi, le mode d’élimination après utilisation, les EPI à porter, la conduite à tenir en cas de projection ou de déversement accidentel… Il est indispensable de se procurer la FDS de chaque produit chimique utilisé sur le chantier. Les FDS doivent être accessibles à tout moment sur le chantier via l’Intranet du GIE Achats (à défaut les demander au fournisseur dès la commande).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

27

3. Stockage

(chap. 7.1 de la FDS)

Les produits dangereux doivent être stockés dans des lieux adéquats et identifiés (zone spécifique, à l’abri des intempéries et suffisamment aérée…).

3. Produits dangereux

Si nécessaire (cf. FDS), les produits dangereux liquides ou pâteux sont placés sur un dispositif de rétention.

Certains produits sont incompatibles entre eux et, en cas d’incendie ou de détérioration, peuvent se mélanger et provoquer des réactions dangereuses : dégagement de gaz toxique, projections, explosion… Il est indispensable de séparer les produits en fonction des recommandations données sur la FDS.

4. Stockage des produits inflammables et explosifs
a) Gaz Stocker les bouteilles de gaz debout et solidement arrimées, à l’extérieur ou dans un local ventilé, à l’abri des rayons du soleil ou d’une source de chaleur et convenablement identifiées. b) Carburant liquide Des dispositions particulières doivent être appliquées pour les produits inflammables, explosifs ou incompatibles avec l’eau : Signalétique ; Ventilation ; Protection contre l’incendie ; Fixation et mise à la terre en cas de stockage en plein air de fuel ou de gasoil.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

28

5. Formation aux risques liés aux produits dangereux

3. Produits dangereux

Les collaborateurs doivent être formés aux risques liés aux produits dangereux utilisés sur le chantier, et plus particulièrement : Aux risques liés aux produits manipulés, stockés et transportés ; Aux moyens de prévention ; Aux consignes à tenir en cas d’accident, d’incendie ou de pollution (cf. chap. 11 : Situation d’urgence). Les consignes d’utilisation des produits dangereux doivent être respectées.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

29

L

Eco-matériels

3. Produits dangereux

Bac palette du GIE Matériel Avantages : Stockage rationnel et mise sous clef possible. Récupération des produits polluants. Protection face aux intempéries. Espace de stockage des fiches de données sécurité à l’intérieur de la porte.

Container environnement (DTP Terrassement) Avantages : Stockage des produits dangereux liquides sur rétention de volume adapté. Stockage de l’ensemble des produits dangereux à l’abri des intempéries. Manipulation des produits dangereux facilitée pour les mécaniciens (réduction du risque de déversement accidentel de polluants). Optimisation de la propreté et du rangement du chantier. Stockage sécurisé et respect de l’environnement. Une « armoire produits dangereux » est en cours de développement au sein du GIE Matériel.
Standards environnementaux de Bouygues Construction 30

Bonnes pratiques

3. Produits dangereux

Privilégier des produits moins nocifs pour l’environnement A efficacité équivalente, utiliser : - Des huiles de décoffrage à base végétale en lieu et place d’huile de synthèse, en vérifiant le taux de biodégradabilité ; - Des colles à l’eau pour les revêtements de sols ; - Des peintures pauvres en solvant ; - Des produits d’entretien écologiques.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

31

Actions obligatoires chez HAR
Utilisation des produits chimiques autorisés par la médecine du Travail. Le logiciel CHICO est fait pour vous aider. Il permet de: - rechercher la FDS d’un produit. - éditer une liste des produits présents sur votre chantier - donner une note Santé sécurité et une note environnement aux produits chimiques.

3. Produits dangereux

Seul les produits disponibles sur CHICO sont autorisés . Le cas échéant contacter la prévention.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

32

Actions obligatoires chez HAR (nouveauté 2010)

Affichage des consignes liées aux produits dangereux

3. Produits dangereux

Standards environnementaux de Bouygues Construction

33

4.
Nuisances Sonores

Introduction
Responsabilités de l’entreprise Les chantiers soumis à permis de construire, déclaration de travaux ou relevant des ICPE, doivent : Respecter les conditions fixées par les autorités compétentes pour la réalisation des travaux et l’utilisation de matériels et d’équipements ; Prendre les précautions appropriées suffisantes pour limiter le bruit ; Ne pas faire preuve d’un comportement anormalement bruyant. Les chantiers doivent ÉGALEMENT RESPECTER LES RÈGLES IMPOSÉES AU NIVEAU LOCAL concernant notamment les périodes d’activité et les horaires. Les phases particulièrement bruyantes doivent être identifiées et organisées. Des mesures préventives peuvent être prises : Demande de dérogation auprès des autorités compétentes si ces travaux ont lieu en dehors des horaires et des conditions fixées par les arrêtés municipaux (ou préfectoraux à défaut) ; Information des riverains. Dans le cadre d’un milieu sensible, des mesures de bruit de chantier peuvent être effectuées. Cela permet de s’assurer du respect des exigences spécifiques et, le cas échéant, de répondre aux réclamations.

4. Nuisances sonores

Standards environnementaux de Bouygues Construction

35

1. Prise en compte de la sensibilité du milieu et réglementation

4. Nuisances sonores

L’analyse des risques environnementaux du projet (cf. chap. 1) permet d’identifier les dispositions particulières à mettre nécessairement en place pour limiter les impacts potentiels. Elle s’appuie sur la réglementation locale, les pièces écrites (référentiel HQE, H&E), la sensibilité du voisinage (riverains, crèches, hôpitaux, écoles…), la topographie… Une prévision de la nuisance envers le voisinage peut être réalisée à l’aide d’un logiciel de simulation.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

36

Dispositions particulières pour limiter les nuisances sonores :

4. Nuisances sonores

Plan d’Installation de Chantier Phasage et planning Définir les sens de circulation sur le Utiliser des logiciels de simulation chantier pour limiter l’usage des pour prévoir les nuisances envers le avertisseurs de recul ; voisinage. Ex. : simulateur BY OASIS Eloigner les équipements et les - orienté TP (contact : Philippe activités bruyantes des riverains ; Autuori) et logiciel SILENS - orienté Bâtiment (contact : Michel Bardou) ; Placer les compresseurs, pompe à béton, concasseur, etc., derrière des Faire fonctionner les engins les plus barrières acoustiques (installations de bruyants en même temps ou en chantiers, cantonnements, zones de multiplier le nombre pour diminuer les durées de fortes nuisances ; stockage…) permettant un affaiblissement acoustique ; Aménager les horaires des tâches Installer des carénages ou des écrans bruyantes (battage, perforation, acoustiques. démolition…) en fonction des riverains pour limiter la gêne ; Définir les circuits et horaires de livraison en tenant compte des perturbations du trafic et des accès piétons.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

37

Comportement Préconiser l’emploi de clefs à étaiement pour desserrer les étais et vérins de tête de tour d’étaiement plutôt que le marteau ; Limiter les coups de marteau en employant des clés à banche ; Limiter les réparations ou reprises (implantations, réservations…) ; Poser les éléments métalliques (étais…) au sol au lieu de les lâcher et/ou utiliser le panier vertical de rangement ou le cadre ergonomique Réparer les fuites d’air comprimé ; Ne pas klaxonner (sauf en cas d’urgence) ; Ne pas crier à proximité de riverains (utiliser des talkieswalkies); Arrêter les moteurs des engins lors d’attentes prolongées ; Arrêter le compresseur aux heures de non utilisation ; Respecter les limitations de vitesse. Matériels, matériaux et méthodes Remplacer le BRH par la croqueuse qui broie le béton et évite ainsi les vibrations ;

4. Nuisances sonores

Privilégier les moteurs électriques (compresseurs, vibration…) ; Limiter les découpes de matériaux sur le chantier, les faire préfabriquer et/ou les prédécouper hors du site ; Limiter les réparations ou reprises (implantations, réservations…) ; Préférer le forage de pieux au battage ou au fonçage ; Préférer l’hydrodémolition aux techniques classiques ; Recéper les pieux à l’aide de mortiers expansifs ; Utiliser du béton auto-plaçant pour supprimer la phase de vibrage ; Préconiser la réalisation d’une contre structure plutôt qu’un empochement dans le mitoyen. Communication Informer les riverains lorsqu’une phase particulièrement bruyante va débuter et leur expliquer ce qui est mis en œuvre pour diminuer la gêne.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

38

2. Conformité du matériel
Utiliser des matériels conformes à la réglementation. Les autorités peuvent demander à se faire présenter les documents d’homologation du matériel : Vérifier le marquage CE des engins et le bon état des dispositifs d’insonorisation ; Vérifier également, pour certains types de matériels (arrêté du 18 mars 2002), la présence du marquage acoustique garanti correspondant au niveau acoustique que le matériel ne peut pas dépasser.

4. Nuisances sonores

3. Information et sensibilisation des intervenants
Communiquer aux compagnons, sous-traitants et prestataires les consignes pour limiter le bruit. Bon à savoir : Echelle des bruits : Règle de cumul : de 100 à 120 60dB 60dB 63dB de 80 à 100 bruits dangereux bruits fatigants bruits gênants bruits légers

Niveau de bruit (exprimé en décibels)

Effet perçu

Source du bruit

S’exprimer dans le bruit

seuil de la douleur

atelier de chaudronnerie marteau piqueur moteur d’avion au sol passage d’un train musique forte rue très animée télévision bureau calme conversation désert vent dans les feuilles appartement calme

conversation impossible conversation en criant conversation difficile, forte conversation à niveau normal conversation basse

de 60 à 80
Addition de deux bruits d’intensité égale.

60dB

80dB

80dB

de 40 à 60

de 10 à 40

Addition de deux bruits d’intensité inégale.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

39

L

Eco-matériels

Cuve tampon pour stockage d’air comprimé sur chantier

4. Nuisances sonores

Avantages : • Réduction des nuisances sonores de 50% (s’arrête une fois la cuve pleine). • Réduction de la consommation énergétique de 40%. Compresseur électrique insonorisé pour réduire les nuisances sonores et les émissions de CO2 Avantages : • Diminution du niveau sonore de 25 %. • Niveau actuel 64 dB(A) (au lieu de 74 dB(A)). • Teneur en huile résiduelle de l’air comprimé 5 mg/m³. • Réduction de la consommation d’huile de 30 % par rapport à un modèle thermique équivalent. Clef pour desserrage des étais et vérins tête de tours d’étaiement Avantages : • Elimination des nuisances sonores liées à un coup de marteau (140 dB(C)), obligeant à porter des protections auditives.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

40

L

Actions obligatoires chez HAR

4. Nuisances sonores

PICB obligatoire en permanence sur le site

Utilisation de compresseurs équipés de cuves tampon

Standards environnementaux de Bouygues Construction

41

L

Actions obligatoires chez HAR

4. Nuisances sonores

Utilisation des aiguilles vibrantes

Utilisation de la clé à desserrer les étais

Généralisation des raccords ¼ de tour

Utilisation des stop-net

Standards environnementaux de Bouygues Construction

42

5.
Air

Introduction

Toute émission de poussières, fumée, odeur, susceptible de gêner le voisinage peut être sanctionnée.

5. Air

Etant donné qu’il n’existe pas de valeur limite à respecter pour les chantiers, il est très difficile de qualifier le trouble ou les inconvénients causés au voisinage. L’analyse des risques environnementaux du projet (cf. chap. 1) permet d’identifier les dispositions particulières à mettre nécessairement en place pour limiter les impacts potentiels sur l’air.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

44

1.Dispersion de poussières

Actions à mettre en place, selon la sensibilité du site (proximité de voiries ou de logements, commerces, écoles, site occupé…) : Plan d’Installation de Chantier Implanter les zones de stockage de matériaux pulvérulents à l’abri des vents dominants. Abords et voiries Arroser les pistes de circulation d’engins et de camions par temps sec ; Empierrer ou traiter les voies de circulation. Matériels, matériaux et méthodes Utiliser des brumisateurs pour la démolition et dans les zones de chargement et déchargement des matériaux pulvérulents ; Confiner les zones de travail lors des interventions en site occupé ; Entourer, lors des travaux de façade, l’échafaudage d’une bâche ou d’un filet à mailles serrées pour limiter la dispersion de la poussière sur les bâtiments voisins et la chaussée ; Utiliser, pour les travaux de finition sur les façades, des systèmes d’aspiration intégrés aux outils de meulage et de ponçage ; Ajouter aux équipements de traitement de sol un dispositif antipoussières ; Filtrer les évents de silos de pulvérulent (ciment, chaux, fumée de silice…). Comportement Limiter la vitesse de circulation des véhicules et engins sur et aux abords du chantier ; Arroser les bennes de déchets de type gravois par temps sec.

5. Air

Standards environnementaux de Bouygues Construction

45

2.Fumées et odeurs
Tout brûlage de déchet sur le chantier est interdit sauf autorisation spécifique. Les stockages de déchets peuvent produire des odeurs désagréables pour le voisinage. Cela concerne essentiellement les déchets putrescibles.

Matériels, matériaux et méthodes Utiliser des engins de chantier (pelles, grues mobiles, élévateurs, compresseurs…) répondant aux exigences réglementaires concernant les rejets atmosphériques (marquage comprenant le numéro de réception du moteur) ; Utiliser de préférence des matériels électriques ; Entretenir les véhicules et engins de chantier (contrôle anti-pollution, vérifications périodiques obligatoires…) : un bon entretien, c’est 20 % de pollution en moins et 10 % d’économie de carburant ; Confiner les déchets putrescibles à l’aide de bâches, couvercles, bacs à déchets et les éloigner des zones habitées ; Adapter les fréquences d’enlèvement des bennes. Comportement Arrêter le moteur des engins lors d’attentes prolongées.

5. Air

Standards environnementaux de Bouygues Construction

46

L

Eco-matériel

Brumisateur Avantages : • Rabat les poussières au sol. • Réduit les quantités d'eau nécessaires à l'humidification des supports. • Evite le confinement des zones de démolition.

5. Air

Standards environnementaux de Bouygues Construction

47

L

Obligatoire à HAR

Interdiction du brûlage de déchets y compris bois : les barbecues de chantier fonctionneront au charbon de bois

5. Air

Standards environnementaux de Bouygues Construction

48

L

Obligatoire à HAR (nouveauté 2010)

Affichage et/ou information sur l’interdiction de brûler les déchets

5. Air

Standards environnementaux de Bouygues Construction

49

6.
Milieu aquatique

Introduction

6. Milieu aquatique

Il est interdit : De prélever de l’eau dans les nappes, cours et plans d’eau sans déclaration, ni autorisation ; De jeter ou rejeter dans le milieu aquatique (marin, souterrain ou superficiel), directement ou indirectement, des déchets ou des substances nocives pour la santé, la faune ou la flore ; De rejeter des eaux dans le réseau public sans autorisation ou convention avec le gestionnaire ; De réaliser des travaux pouvant avoir un impact sur le milieu aquatique sans autorisation de la préfecture (rabattement de nappe au-delà d’un seuil, dérivation de cours d’eau…). Le délégataire de pouvoir est responsable : De la mise en œuvre des précautions visant à protéger de toute pollution, directe ou indirecte, les eaux superficielles, souterraines ou les eaux de la mer ; De la vérification auprès du maître d’ouvrage de la bonne déclaration ou autorisation des travaux dans le cas où l’une ou l’autre est nécessaire réglementairement.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

51

1. Prise en compte de la sensibilité du milieu

6. Milieu aquatique

L’analyse des risques environnementaux du projet (cf. chap. 1) permet d’identifier les dispositions particulières à mettre nécessairement en place pour limiter les impacts potentiels. Les différents impacts possibles : Prélèvement d’eau ; Rejet d’eau souillée : eaux d’exhaure, eaux de ruissellement chargées en fines, eaux de lavage, eaux usées domestiques (sanitaires) ; Pollution par infiltration.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

52

2. Rejet d’eau souillée

6. Milieu aquatique

Eaux d’exhaure (eaux pompées dans la nappe phréatique) Ne pas rejeter des eaux d’exhaure dans les réseaux d’eaux usées, ni dans les réseaux d’eaux pluviales. Elles doivent être rejetées dans le milieu naturel au plus vite par infiltration ou canalisation. Eaux de lavage Traiter nécessairement avant rejet les eaux chargées en matières en suspension à l’aide de bacs de décantation ou de stations de traitement d’eau. Nettoyer les bennes à béton et goulottes de toupie sur des aires de

lavage étanches équipées d’un dispositif de décantation ; Ne pas laver ni vidanger les toupies à béton sur le chantier. Seule la goulotte peut être nettoyée sur place au balai et l’excédent récupéré dans un dispositif adéquat. Nettoyer la pompe à béton sur place et récupérer les eaux de lavage dans un dispositif de décantation. Mettre en place un déshuileur lorsque cela est nécessaire : • Aire de réparation et de lavage d’engins ; • Aire de lavage banches.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

53

6. Milieu aquatique

Eaux usées domestiques (ex. : douches et WC) Raccordement sur le réseau collectif d’assainissement si existant (après autorisation du concessionnaire du réseau) ou mise en place d’un dispositif d’assainissement non collectif (contrôle des rejets si nécessaire) : Fosse étanche avec récupération par prestataire agréé ; Ou fosse septique entretenue ; Ou micro station d'épuration. Ne pas laver de produits chimiques dans l’évier.

Eaux pluviales Traiter les eaux de ruissellement chargées en fines ou en hydrocarbures par un moyen approprié : > Fines : filtre à paille, géotextile, décanteur, débourbeur… > Hydrocarbures : séparateur à hydrocarbures. Mettre en place si nécessaire un décanteur, déshuileur et/ou débourbeur ; Prévoir un barrage filtrant en aval du chantier lors de travaux proches des cours d’eau ; Récupérer les eaux de pluie (réseau ou caniveau) pour une utilisation par le chantier.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

54

3. Pollution par infiltration
Dispositions particulières pouvant être mises en place : Plan d’Installation de Chantier Aménager une zone étanche pour le ravitaillement en fuel ; Stationner les matériels thermiques et hydrauliques sur zone étanche. matériels de chantier afin de limiter les pollutions (fuites d’huiles…) ; Mettre en place une maintenance préventive ; Utiliser une fontaine biologique pour nettoyer les outils et les pièces mécaniques ; Mettre à disposition un kit antipollution ; Respecter les règles de stockage des produits dangereux (cf. chap. 3).

6. Milieu aquatique

Matériels, matériaux et méthodes Entretenir régulièrement les

Standards environnementaux de Bouygues Construction

55

L

Eco-matériels

Poste de lavage de benne à béton avec récupérateur de laitance et recyclage de l’eau

6. Milieu aquatique

Avantages : • Récupération de la laitance et des boues lors du nettoyage des bennes à béton par décantations successives (tri sélectif des déchets). • Diminution des rejets d’eaux usées à l’aide du circuit fermé. • Flux d’eau de lavage adaptable avec raccord 1/4 de tour et Stop-net. • Sécurité du poste de travail optimisée.

Big-Bag avec bac de rétention Avantages : • Le lavage des toupies se fait dans la poubelle et non à même le sol. • La laitance est retenue dans le Big-Bag (~50 toupies / Big-Bag). • Sacs évacués par la grue. • Eau récupérée dans le bac de rétention.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

56

Actions Obligatoires HAR

1 bac de décantation par podium de lavage

6. Milieu aquatique

Evacuation de l’eau décantée dans un trou du terrain

Nettoyage des goulottes des toupies à la balayette

Standards environnementaux de Bouygues Construction

57

7.
Biodiversité

1. Prise en compte de la sensibilité du milieu et réglementation applicable

L’analyse des risques environnementaux du projet (cf. chap. 1) permet : - d’identifier : Les zones écologiques faisant l’objet d’une protection « réglementaire » (NATURA 2000, ZNIEFF…) ; Les zones naturelles potentiellement sensibles lors de la visite du site (cours d’eau, boisements, arbres…) ; - de définir les dispositions particulières à mettre nécessairement en place pour limiter les impacts potentiels sur la faune et la flore. Si le chantier fait l’objet d’une protection réglementaire, faire obligatoirement valider les mesures de protection envisagées par les services compétents de l’Etat, sous réserve de l’accord du maître d’ouvrage.

7. Biodiversité

Standards environnementaux de Bouygues Construction

59

2. Protection des zones sensibles
Identification sur site des zones sensibles : Repérer les zones à préserver : constat contradictoire avec le maître d’ouvrage, voire avec les services compétents de l’Etat (DIREN par exemple) ; Baliser les zones sensibles ; Réaliser un affichage spécifique sur le chantier pour informer du caractère sensible de la zone balisée. Organisation du chantier : Limitation au maximum des emprises dans ces zones ; Plan de circulation de chantier intégrant l’évitement des zones sensibles. Conservation de la faune et de la flore : Le déplacement d’espèces animales ou végétales doit se faire avec des spécialistes afin de ne pas mettre en péril ces espèces ou leurs habitats ; La réalisation en phase travaux de zones de passage pour la faune ainsi que le réaménagement des mares déplacées et des cours d’eau en fin de travaux doivent être menés en concertation avec les services de l’État compétents. Dans les zones de circulation ou de manutention, nécessité de prévoir des protections physiques contre les chocs éventuels (ex. : protection autour des arbres).

7. Biodiversité

Standards environnementaux de Bouygues Construction

60

3. Préservation de la qualité des sols

Un sol est généralement constitué de trois grandes couches : La terre végétale Couche supérieure du sol, enrichie en matière organique (d’où la couleur très foncée), d’épaisseur variable (mais rarement supérieure à 35 cm), qui apporte les nutriments aux plantes. Cette couche correspond à l’horizon A des pédologues. La terre minérale (couche intermédiaire) Sert à l’enracinement des plantes et à la constitution de la réserve en eau du sol. Il faut la récupérer sur la plus grande profondeur possible. Le sous-sol : Roche mère ou remblais, de couleur plus claire. Remarque : Une étude pédologique permet de déterminer l’épaisseur et la nature des différents horizons et précise les épaisseurs de terre à restituer lors de la remise en état.

7. Biodiversité

Figure : Schéma d’un profil de sol vision « agronomique »

En fonction de la reconstitution ou non d’un terrain en fin de projet, des mesures particulières de décapage et de stockage des différentes couches de sol doivent être mises en place.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

61

8.
Consommations

Introduction

Réduire la consommation d’eau, de matières premières et d’énergie est le moyen le plus efficace pour préserver les ressources naturelles et réaliser des économies financières.

8. Consommations

Standards environnementaux de Bouygues Construction

63

1. Eau
Actions de réduction des consommations d’eau : Suivre la consommation et inspecter régulièrement l’installation d’eau afin de détecter et traiter les fuites éventuelles ; Utiliser de préférence les éco-matériels proposés. Les éco-gestes : Signaler toute fuite d’eau sur l’installation de chantier à votre hiérarchie (demander aux compagnons) ; Fermer les robinets d’eau des cantonnements après utilisation ; Ne pas arroser les pistes plus que nécessaire…

8. Consommations

2. Electricité
Actions de réduction des consommations d’électricité : Privilégier l’éclairage naturel ; Relier l’éclairage extérieur à des détecteurs de luminosité ; Utiliser de préférence les éco-matériels proposés ; Rechercher des sources d’énergies alternatives (solaire par exemple) pour les bureaux ou l’eau chaude sanitaire. Les éco-gestes : Eteindre les lumières quand on quitte une salle, les sanitaires… Eteindre les équipements informatiques le soir et lorsqu’ils ne sont pas utilisés ; Fermer les fenêtres des cantonnements lorsqu’il y a le chauffage ; Baisser le chauffage le soir…

Standards environnementaux de Bouygues Construction

64

3. Impression
Les éco-gestes : Utiliser du papier recyclé ; Limiter les impressions : • N’imprimer que les documents nécessaires ; • Imprimer ou photocopier en recto verso, plusieurs pages sur une même feuille ; • Utiliser le verso des documents en brouillon ; • Utiliser « l’aperçu avant impression » pour éviter les impressions inutiles ; Favoriser les supports informatiques en utilisant par exemple des scanners ou des photocopieurs scanners pour numériser les documents et les envoyer par messagerie, edoc… Placer du papier sur la vitre du photocopieur en cas de copie d’un document épais ou de format particulier (absence d’impression de bande d’encre noir) ; Imprimer en mode économe (à installer par défaut).

8. Consommations

Standards environnementaux de Bouygues Construction

65

4. Carburant

Réduire les consommations de carburant sur le chantier : Privilégier les équipements électriques ; Entretenir périodiquement les matériels (changement d’huile, filtres…) : un équipement bien entretenu consomme moins de carburant et pollue moins ; Arrêter les machines non utilisées ; Ne pas gaspiller le fioul lors du remplissage des équipements thermiques ; Préférer les fournisseurs locaux, la globalisation des transports et les transports alternatifs comme le réseau fluvial, le réseau ferré ou encore le ferroutage.

Actions de réduction des consommations de carburant : Organiser les rendez-vous pour limiter le nombre de kilomètres parcourus ; Favoriser les réunions en visioconférence et/ou en utilisant Microsoft Office Communicator ; Favoriser le covoiturage et/ou les transports en commun ; Privilégier le train, avant la voiture, avant l’avion ; Utiliser du carburant haute performance (Excellium…) ; Utiliser les régulateurs de vitesse ; Adopter une conduite écocitoyenne au volant (éviter les àcoups et les accélérations brusques, respecter les limitations de vitesse…).

8. Consommations

Standards environnementaux de Bouygues Construction

66

L

Eco-matériels

Eau
8. Consommations
Raccord rapide 1/4 de tour Avantages : • Raccord rapide pour l’eau et l’air comprimé. • Assure la fermeture automatique du flux.

Bloc de raccordement pour colonne montante d'eau ou d'air sur chantier Avantages : • Diminution des fuites grâce à la réduction du nombre de raccords. • Diminution des passages de tuyaux dans les circulations : limite les risques de rupture et de fuite.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

67

Stop-net Avantages : • Ouverture du jet par flexion du raccord. • Fonction homme mort (arrêt du flux si aucune action). • Utilisable avec les raccords 1/4 de tour ou tête de chat. • Idéal pour le lavage des bennes à béton.

8. Consommations

Ecol’eau : coffret de contrôle de l'alimentation en eau des chantiers Avantages : • Evite tout risque d'inondation en dehors des heures ouvrables des chantiers. • Electrovanne pilotée par horloge. • Actionneur à main en cas de coupure d'électricité.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

68

Electricité
Armoire électrique pour bungalow avec régulation horloges

8. Consommations

Avantages : • Régulation du chauffage et de l'éclairage. • Réduction de la consommation énergétique de 5 %. • Souplesse de régulation selon le type d'ensemble de bungalows : - agence ; - cantonnement ; - vestiaire. Gain estimé : 5 % de la consommation électrique.

Convecteur pass-program pour régulation dynamique de la température de chauffe Avantages : • Réduction de la consommation électrique de l'ordre de 45 % par rapport à des convecteurs classiques. • Confort accru. Gain estimé : 45 % sur la consommation de chauffage.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

69

Transformateur 24V pour l’éclairage de chantier piloté par horloge

8. Consommations

Avantages : • Réduction de la consommation énergétique de 5 %. • Permet la mise hors tension de l'éclairage pendant les heures de fermeture. Gain estimé : 3,8 % de consommation électrique.

Pour le suivi des consommations d’électricité, possibilité d’installer des sous comptages au niveau : des bureaux ; des cantonnements ; sur le chantier (ensemble ou zones).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

70

8. Consommations

Radiocommande de projecteur de grue Avantages : • Les projecteurs peuvent être allumés ou éteints du bureau ou de l’entrée de chantier. • Permet aux grutiers et aux compagnons de se rendre sur leurs zones de travail avec un accès éclairé.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

71

Carburant
Camionnette électrique avec benne basculante

8. Consommations

Avantages : • Permet le transport de charge jusqu’à 335 kg. • Système de benne basculante permettant un vidage aisé du coffre. • 0 bruit, 0 pollution.

Robot de démolition électrique Avantages : • Motorisation électrique triphasé 380 V, 5.5 kW ou 11 kW ; • Possibilité d’utilisation en extérieur et en intérieur ; • Pente admissible 30 en roulage et en travail.
°

Standards environnementaux de Bouygues Construction

72

Bonnes pratiques

Eau
8. Consommations
Utilisation d’un débourbeur séparateur d’hydrocarbure Lors du nettoyage des camions, permet de récupérer les eaux de ruissellement puis de filtrer les hydrocarbures (ce système permet de diminuer la consommation d’eau puisqu’elle est recyclée).

Collecte des eaux pluviales Collecter les eaux pluviales et envoyer ces dernières vers un bac de décantation ou équivalent pour laver les bennes et/ou la pompe à béton (ou d’autres équipements de chantier).

Carburant
Utilisation du logiciel de livraison e-appro permettant de : - Précommander les espaces de livraison et les moyens de levage ; - Réduire les temps de stationnement des camions pour cause d’encombrement.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

73

Actions obligatoires chez HAR

Utilisation de coffrets de régulation d’eau

8. Consommations

Généralisation de l’huile à base végétale

Raccord ¼ de tour

Utilisation Stop-Net

Standards environnementaux de Bouygues Construction

74

9.
Propreté et rangement

Introduction
L’organisation et la propreté des chantiers contribuent à préserver l’intégrité physique de tous, à améliorer la productivité et à donner une bonne image de l’entreprise.

9. Propreté et rangement

1. Plan d’installation de chantier
Les zones suivantes doivent être identifiées : Aires de lavage ; Plan de circulation et zones de chargement/déchargement ; Aires de stockage ; Cantonnements ; Réseaux d’assainissement ; …

Standards environnementaux de Bouygues Construction

76

2. Abords du chantier

9. Propreté et rangement

Pour préserver la propreté et la sécurité des abords des chantiers, voiries et trottoirs, il faut : Entretenir les palissades de chantier ; Installer des aires de lavage pour les goulottes des toupies ; Installer une aire de lavage des roues pour éviter que les engins routiers ne salissent la voirie ou faire appel à des balayeuses… Protéger le site et ses abords afin de respecter la faune et la flore (espaces verts mitoyens, protection des arbres…) ; Couvrir les bennes de déchets ; Déployer la signalisation routière nécessaire pour les usagers de la route ; Installer des passages protégés pour les piétons ; Installer une zone d’attente pour les camions et les véhicules de livraison.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

77

3. Aménagement du chantier
Balisage des zones de circulation, de stationnement, de chargement et déchargement et de stockage ; Installation des aires de lavage pour les bennes à béton, toupies, pompes à béton et autres engins ; Séparation des voies de circulation des engins et des piétons (dans la mesure du possible) ; Nettoyage régulier des postes de travail et des zones de passage.

9. Propreté et rangement

4. Cantonnements (bureaux, vestiaires, réfectoires, sanitaires)
Afin de préserver la propreté des cantonnements (bureaux, vestiaires, réfectoires, sanitaires), il faut : Organiser le nettoyage ; Prévoir une zone de lavage des chaussures à l’entrée des bungalows ; Placer des poubelles dans les différents niveaux des zones de vie et prévoir un affichage d’aide au tri ; Mettre en place une signalétique des cheminements piétons et des zones de stationnement ; Mettre en place une signalétique et un affichage de la fonction de chaque bungalow ; Identifier les vestiaires pour chaque compagnon ; Sensibiliser le prestataire de nettoyage au caractère environnemental des produits utilisés et au tri des poubelles de la base vie.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

78

L

Eco-matériels

9. Propreté et rangement

Abords du chantier
Utilisation d’un décrotteur mécanique En roulant sur les grilles positionnées sur l’ensemble de la longueur du bassin, le camion crée des vibrations qui massent les pneus et font ainsi tomber les boues coincées entre les stries.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

79

Bonnes pratiques

9. Propreté et rangement

Abords du chantier
Dessins des enfants d’une école voisine exposés sur les clôtures du chantier Chantier : Dragages-Nishimatsu Joint Venture / Hong Kong West Drainage Tunnel

Standards environnementaux de Bouygues Construction

80

Aménagement du chantier
Appliquer la méthode 5S Issue de l’industrie japonaise, la démarche des « 5S » vise à aménager l’espace de travail (chantier, atelier, bureau). Principe : « un espace propre et bien rangé est propice à une production de bonne qualité et en sécurité ». Pourquoi « 5S » ? Parce que cette démarche utilise 5 verbes d’action qui, en japonais, commencent tous par la lettre S : 1. Seiri : trier, débarrasser, Supprimer l’inutile Trier pour ne garder que le strict nécessaire sur le poste de travail et se débarrasser du reste. 2. Seiton : ranger, Situer les choses Déterminer une place pour ranger les choses utiles, indispensables au travail. 3. Seiso : nettoyer, éviter de Salir Maintenir propre son poste : - Nettoyer au fur et à mesure et trier les déchets sur le poste de travail ; - Faire l’effort de ramasser ce qui traîne, même si cela n’est pas à soi ou de son fait ; - Identifier et éliminer les causes de salissures (éviter de salir est plus important que de nettoyer !). 4. Seiketsu : Standardiser les règles Cette 4e étape consiste à standardiser et respecter les 3 S précédents. En pratique, il s’agit de : - Définir les règles de maintien de la propreté ou d’élimination des causes de désordre par les acteurs euxmêmes ; - Faire en sorte que les personnes qui ne connaissent pas les règles en vigueur se les approprient aisément (schémas simples, pictogrammes…) ; - Standardiser les bonnes idées. 5. Shitsuke : Suivre et faire évoluer Suivre la démarche et y apporter en permanence des améliorations.

9. Propreté et rangement

Standards environnementaux de Bouygues Construction

81

10.
Communication

1. Communication interne
Tous les intervenants du chantier (collaborateurs, sous-traitants, co-traitants, prestataires de service, fournisseurs…) doivent être sensibilisés aux consignes à appliquer pour le respect de l’environnement à chaque démarrage de chantier et tout au long de la durée de celui-ci.

10. La communication

La sensibilisation peut se décliner sous différentes formes : Accueil des arrivants/Livrets d’accueil ; Réunions ; Campagne d’affichage ; … Les résultats et conséquences de l’analyse environnementale du projet (aspects/impacts, rôles et responsabilités, actions à mettre en place…) doivent être communiqués aux différents intervenants concernés. Une communication appropriée sur les thèmes suivants est nécessaire : Déchets ; Produits dangereux ; Nuisances sonores ; Air ; Milieu aquatique ; Biodiversité ;

Consommation ; Propreté ; Situation d’urgence.

En interne, d’autres actions peuvent également être mises en place : Campagnes d’affichage régulières ; Valorisation/partage des bonnes pratiques ; Remontée des remarques (boîtes à idées, carnet d’observations…) ; ¼ d’heure environnement périodique ; …

Standards environnementaux de Bouygues Construction

83

10. La communication

Exemple d’affiches de communication interne sur le thème : “diminuer nos nuisances et être à l’écoute des riverains »

Des clauses spécifiques concernant les exigences environnementales du projet doivent être intégrées dans nos contrats (sous-traitants, prestataires de service et fournisseurs).
Standards environnementaux de Bouygues Construction 84

2. Communication auprès des parties intéressées
Il est important d’être à l’écoute des parties intéressées (riverains, associations locales, organismes environnementaux…) et, en accord avec le client, de les informer sur l’avancement des travaux, les gênes occasionnées et les actions mises en place. La communication externe : • Crée des relations constructives avec les parties intéressées ; Permet de prévenir les évènements • pouvant affecter le bon déroulement du projet ; • Améliore l’image de marque et valorise les métiers de l’entreprise. Il est donc essentiel d’identifier en amont les parties intéressées puis de les contacter et de les informer si nécessaire.
La BD : "Dessine-moi un chantier" Cette bande dessinée raconte aux lecteurs ainsi qu'à leurs familles la construction d'une école à travers les découvertes de deux enfants, Marine et Romain. Elle est ainsi l'occasion de présenter différents aspects de nos métiers.

10. La communication

Standards environnementaux de Bouygues Construction

85

10. La communication

Ex. d’actions pouvant être mises en place : • Réunions d’informations avec les parties intéressées ; • Informations sur support papier dans les boîtes aux lettres ou par affichage en périphérie du chantier (journal chantier) ou via un site internet ; • Visites pour le public ; • Enquêtes auprès du voisinage ; • Désigner un interlocuteur privilégié pour l’accueil des parties intéressées et la diffusion des informations ; •…

Le responsable du chantier met en place un système de recueil des remarques des parties intéressées (cahier de doléances, boîte aux lettres, numéro vert, site internet…). Les remarques sont enregistrées et gérées au niveau du projet. Les remarques recevables font l’objet d’une réponse à l’émetteur et peuvent engendrer des actions.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

86

Actions obligatoires chez HAR

Installation d’un panneau spécifique avec e-mail du chantier

10. La communication

Enregistrement et traitement des réclamations

Standards environnementaux de Bouygues Construction

87

Actions obligatoires chez HAR

Sensibilisation formalisée de 50% des ST sur :

10. La communication

• • • • •

le tri des déchets, les nuisances sonores, les poussières et fumées, le rejet des effluents, les consommations.

lors de l’accueil sur chantier au moyen d’une fiche, à l’occasion de la fourniture du badge. Vérification des acquis lors des visites chantiers.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

88

11.
Situations d’urgence

Introduction
Situations d’urgence : Les situations d’urgence sont des situations anormales (accidents ou incidents) qui peuvent porter atteinte à l’environnement.

11. Situations d’urgence

L’entreprise doit identifier, notamment dans l’analyse des risques environnementaux du projet, les situations d’urgence potentielles qui peuvent avoir un impact sur l’environnement, les analyser et mettre en place des mesures adaptées. Ex. de situations d’urgence : Pollution ; Incendie ; Inondation ; Explosion ; Affaissement ; Vents extrêmes ; ...

Standards environnementaux de Bouygues Construction

90

1. Mise à disposition de moyens de lutte ou de prévention
Tous les moyens de lutte ou de prévention doivent être disponibles sur le chantier, localisables et accessibles par les intervenants. Ex. : kit de dépollution, extincteur, barrage absorbant, sable, sciure, poudres absorbantes, obturateur de réseau… Ces moyens doivent être adaptés aux risques identifiés sur le chantier. Par exemples : La présence d’une étendue d’eau à proximité du chantier nécessite de compléter le kit environnement par un barrage flottant ; Les moyens d’extinction d’un incendie sont adaptés au type de feu potentiel. Les moyens de lutte doivent être maintenus en bon état de fonctionnement (renouvellement des kits pour qu’ils restent complets, vérification périodique des extincteurs…).

11. Situations d’urgence

2. Sensibilisation des intervenants à la conduite à tenir en cas d’urgence
Sensibiliser les intervenants (compagnons, sous-traitants et prestataires de service) dès leur arrivée sur le chantier sur la conduite à tenir en cas d’urgence et rappeler les consignes lors des réunions QSE. Il est recommandé de tester l’efficacité des mesures définies par des tests pratiques. Les accidents ou incidents doivent être remontés à la hiérarchie et au service QSE.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

91

L

Eco-matériels

11. Situations d’urgence

Mise à disposition de moyens de lutte ou de prévention
Kit de dépollution, barrage absorbant Avantages : • Absorbe tous types d'hydrocarbures, de produits chimiques et d’autres dérivés, • Dépollution des bacs palette de rétention, • Déchets traités après utilisation lors des retours sur les Bases Techniques.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

92

Bonnes pratiques

Procédure d’urgence environnementale (1/2) 11. Situations d’urgence

Standards environnementaux de Bouygues Construction

93

Action obligatoire chez HAR

Procédure d’urgence environnementale (2/2) 11. Situations d’urgence

Standards environnementaux de Bouygues Construction

94

12.
Les principaux textes réglementaires

Thème
Air

Exigences

12. Principaux textes réglementaires

Règlement sanitaire départemental type

Art.99.4 : Les transports de toute nature doivent avoir lieu dans des conditions telles que la voie publique n’en puisse être salie, ni les passants et les occupants des immeubles riverains incommodés. Les chargements et les déchargements doivent être effectués en conséquence. Art.96 : Les opérations d’entretien des habitations et autres immeubles ainsi que les travaux de plein air s’effectuent de manière à ne pas disperser de poussière dans l’air, ni porter atteinte à la santé ou causer une gêne pour le voisinage. Cette prescription s’applique en particulier aux travaux de voirie, de démolition et de ravalement des constructions.

Règlement sanitaire départemental type

Art.99.7 : Les entrepreneurs des travaux exécutés sur la voie publique ou dans les propriétés qui l’avoisinent doivent tenir la voie publique en état de propreté aux abords de leurs chantiers et sur les points ayant été salis par suite de leurs travaux. Ils doivent assurer aux ruisseaux et aux caniveaux leur libre écoulement. Ils doivent également assurer, autant que possible, un passage protégé pour les piétons. Les chantiers ouverts sur la voie publique ou en bordure de celle-ci doivent être entourés de clôtures assurant une protection et une interdiction de pénétrer efficaces. Art.165 : Pénalités : Les infractions aux dispositions du présent règlement sont punies d’une amende de 80 F à 160 F (x5 pour les personnes morales). En cas de récidive, l’amende peut être portée à 600 F (x5 pour les personnes morales).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

96

Thème
Amiante

Exigences

12. Principaux textes réglementaires

Arrêté du 26 décembre 1997 modifiant l'arrêté du 14 mai 1996 relatif au règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante. (1 p.) Arrêté du 22 février 2007 définissant les travaux de confinement et de retrait de matériaux non friables contenant de l'amiante présentant des risues particuliers en vue de la certification des entreprise chargées de ces travaux

Cet arrêté modifie le titre et ajoute un article à l'arrêté du 14 mai 1996 relatif aux règles techniques que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante. Cet article explique que, pour faire preuve de leurs compétences dans ce domaine, les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d'amiante doivent fournir un certificat attribué par un organisme certificateur de qualification accrédité par le Comité français d'accréditation ou tout autre organisme d'accréditation membre de la "European accreditation of certification".

Cet arrêté vient confirmer que "les travaux de confinement et de retrait de l'amiante présentant des risques particuliers mentionnés dans le code du travail sont tous les travaux de confinement et de retrait contenant de l'amiante (...)".Sont inclus donc les travaux de confinement et de retrait d'amiante dite non friable ou ciment. Une exception est faite concernant les travaux de retrait de matériaux non friables en milieu extérieur. Cet arrêté étend officiellement donc les mesures de protection du risque amiante à toute forme d'amiante. Un certificat de capacité devra être fourni par toute entreprise réalisant ce type de travaux.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

97

Thème
Bruit
Art. R. 1336-10 du Code de la Santé Publique (2 p.) et art. R 1334-36 (Lutte contre les bruits de voisinage et santé publique) (modifié par le décret du 31 août 2006) Arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l'article 4 du décret no 2005-635 du 30 mai 2005 (2p.)

Exigences
Art. R1334-36 et Art. R1336-10 : Des contraventions de 3e classe sont prévues pour les bruits émis par les engins de chantiers portant atteinte au voisinage ou à la santé de l’homme : - sans respecter les conditions d’utilisation ou d’exploitation de matériels, ou d’équipements fixées par les autorités compétentes ; - sans prendre les précautions appropriées pour limiter ce bruit ; - en faisant preuve d’un comportement anormalement bruyant.

12. Principaux textes réglementaires

Art.1 : L'utilisation du formulaire CERFA n°12571*01 (bordereau de suivi des déchets dangereux ou BSDD) est obligatoire pour le suivi des déchets dangereux. Art.2 et art.3 : fixe les conditions d'utilisation des annexes 1 (collecteur de déchets en petites quantités) et 2 (transformation des déchets).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

98

Thème
Déchets
Décret no 2002-540 du 18 avril 2002 relatif à la classification des déchets Décret no 94-609 du 13 juillet 1994 portant application de la loi no 75633 du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux et relatif, notamment, aux déchets d'emballage dont les détenteurs ne sont pas les ménages (2 p.)

Exigences
Ce décret établit une nomenclature des déchets ainsi qu'une liste des déchets dangereux (les DD).

12. Principaux textes réglementaires

Les seuls modes d'élimination autorisés pour les détenteurs de déchets d'emballage sont la valorisation par réemploi, recyclage ou production d'énergie par incinération. Les détenteurs ont le choix entre procéder eux-mêmes à la valorisation de leurs déchets dans des installations classées agréées ou de les céder par contrat à l'exploitant d'une installation de ce type ou à un intermédiaire assurant une activité de transport par route, de négoce ou de courtage de déchets. Dans ce cas, le contrat mentionne la nature et les quantités de déchets d'emballages pris en charge. art.4 : Ne pas mélanger ces déchets à d'autres qui ne peuvent être valorisés selon la même voie, les stocker dans des conditions propres à permettre leur valorisation. Risque : contravention de 5ème classe (amende pouvant aller jusqu'à 1500€, multipliée par 5 pour les personnes morales) Nota : Les emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus sont classés comme déchets dangereux dans la rubrique 15 01 10* Voir circulaire 95-49 du 13 avril 1995 pour détails, notamment exemples de déchets concernés. art.L541-1 : Définition d'un déchet art.L541-2 et L541-4 : responsabilité du producteur initial art.L541-3 : Principe du pollueur=payeur art.L541-7 : L’entreprise qui produit des déchets dangereux a obligation de fournir des informations concernant la nature, le transporteur, les quantités, la destination et les modalités d'élimination de ses déchets dangereux. art.L541-24 : Les déchets dangereux des entreprises sont interdits dans les décharges de classe 2 ou 3 Risque : art.L541-46 et L541-47 : les personnes physiques et les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables et encourir 2 ans de suspension d'activité et 75000€ (x 5 pour les personnes morales) d'amende pour le fait de : - refuser de fournir à l'administration les informations ci-dessus - abandonner des déchets - remettre ou faire remettre des déchets à toute autre installation qu'à une installation agréée Le tribunal peut ordonner l'affichage ou la diffusion de la décision prononcée

Art. L541-1 à L541-50 du Code de l'Environnement (10 p.)

Standards environnementaux de Bouygues Construction

99

Thème

Exigences Déchets dangereux

Décret no 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets (3 p.)

12. Principaux textes réglementaires

Toute personne ou chantier qui produit des déchets dangereux est tenu d’émettre un Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux (BSDD) lors de l'enlèvement. L’utilisation du formulaire Cerfa n° 12571 *01 (et ses annexes) comme BSDD est obligatoire depuis le 1er décembre 2005, date à laquelle l’ancien bordereau de suivi des déchets industriels (BSDI) a été abrogé. Une copie du B.S.D.D. renseigné doit être conservé pendant 5 ans minimum par les producteurs de déchets dangereux (chantiers). Par ailleurs les exploitants des établissements produisant ou expédiant des déchets dangereux doivent tenir un registre chronologique qu’ils devront conserver au moins pendant 5 ans. Le registres tenu par les établissements produisant des déchets dangereux doit contenir les informations suivantes : - La désignation des déchets et leur code (selon décret du 18 avril 2002), - La date d'enlèvement, - Le tonnage des déchets, - Le numéro du ou des bordereaux de suivi de déchets émis, - La désignation du ou des modes de traitement et, le cas échéant, la désignation de la ou des opérations de transformation préalable et leur(s) code(s) - Le nom, l'adresse et, le cas échéant, le numéro SIRET de l'installation destinataire finale, - Le cas échéant, le nom, l'adresse et le numéro SIRET des installations dans lesquelles les déchets ont été préalablement entreposés, reconditionnés, transformés ou traités, - Le nom et l'adresse du ou des transporteurs et, le cas échéant, leur numéro SIREN ainsi que leur numéro de récépissé - La date d'admission des déchets dans l'installation destinataire finale et, le cas échéant, dans les installations dans lesquelles les déchets ont été préalablement entreposés, reconditionnés, transformés ou traités ainsi que la date du traitement des déchets dans l'installation destinataire finale, - Le cas échéant, le nom, l'adresse et le numéro SIREN du négociant ainsi que son numéro de récépissé. Art.1 : L'utilisation du formulaire CERFA n°12571*01 (bordereau de suivi des déchets dangereux ou BSDD) est obligatoire pour le suivi des déchets dangereux. Art.2 et art.3 : fixe les conditions d'utilisation des annexes 1 (collecteur de déchets en petites quantités) et 2 (transformation des déchets).

Arrêté du 7 juillet 2005 fixant le contenu des registres mentionnés à l'article 2 du décret no 2005-635 du 30 mai 2005 relatif au contrôle des circuits de traitement des déchets et concernant les déchets dangereux et les déchets autres que dangereux ou radioactifs. (3 p.)

Arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l'article 4 du décret no 2005-635 du 30 mai 2005 (2p.)

Standards environnementaux de Bouygues Construction

100

12. Principaux textes réglementaires

Thème
Eau
Décret no 77-254 du 8 mars 1977 relatif à la réglementation du déversement des huiles et lubrifiants dans les eaux superficielles, souterraines et de mer (2 p.)

Exigences
Le présent décret s'applique aux détenteurs et éliminateurs d'huiles usagées. Le présent décret fixe une liste d'huiles et lubrifiants dont le déversement dans les eaux superficielles, souterraines et eaux de mer est interdit. Pour les autres huiles, notamment les huiles pour transmissions hydrauliques, le déversement dans ces eaux est limité. Les limites sont fixées par des arrêtés conjoints des ministres intéressés.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

101

Thème

Exigences
Produits chimiques
Le règlement REACH repose sur le principe qu'il incombe aux fabricants, aux importateurs et aux utilisateurs en aval de veiller à fabriquer, mettre sur le marché ou utiliser des substances qui n'ont pas d'effets nocifs pour la santé humaine ou l'environnement. L'utilisateur en aval doit s'assurer que la fiche de données sécurité du fournisseur le renseigne bien sur l'utilisation spécifique qu'il va faire de la substance.

12. Principaux textes réglementaires

Règlement CE N°1907/2006 du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables a ces substances.(REACH)

Standards environnementaux de Bouygues Construction

102

13.
Guide Habitat et Environnement

Introduction

13. Guide certification Habitat et Environnement

QU’EST-CE QUE LA CERTIFICATION « HABITAT ET ENVIRONNEMENT » ou « H&E » ?
•Lancée en 2003 par l'Association QUALITEL •La certification « H&E » est une démarche qui a pour objectif de prendre en compte la préservation de l'environnement tout au long du cycle de vie du logement. •Le référentiel de la certification « H&E » a été élaboré avec les représentants de la filière construction et les associations de consommateurs. •La certification H&E a été élaborée en articulation avec : •la démarche HQE (lancée par ministère du logement)
Attention à ne pas confondre H&E et HQE.

•les principes de la certification QUALITEL.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

104

Etre acteur de la certification« H&E »
La certification « H&E » concerne les bâtiments et non pas l’entreprise de construction à la différence d’autres certifications. De plus c’est le maître d’ouvrage qui fait la demande auprès de certificateur. Cependant, le chantier est concerné à différents niveaux et vous restez un acteur majeur pour le bon déroulement de la certification « Habitat et Environnement ». La certification « H&E » devient de plus en plus répandue. Aujourd’hui certains Maîtres d’Ouvrage certifient systématiquement leurs bâtiments

13. Guide certification Habitat et Environnement

Le certificateur est habilité à venir procéder à des contrôles de conformité en cours ou en fin de chantier.
En cas de non conformité le certificateur peut décider de ne plus certifier les logements. Les subventions obtenues par le maître d’ouvrage peuvent alors être retirées.

L’objectif de ce livret sera de vous guider pendant toute la période du chantier.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

105

Le référentiel
Le référentiel de la certification « H&E », repose sur :

13. Guide certification Habitat et Environnement

7 THEMES ENVIRONNEMENTAUX
1/ Management environnemental de l’opération 7/ Gestes verts 6/ Confort et santé 3/ Energie et réduction de l’effet de serre 4/ Filière constructive et choix des matériaux 5/ Eau

2/ Chantier propre

Il existe 5 profils de certification : A
1/ Management environnemental de l’opération 2/ Chantier propre 3/ Energie et réduction de l’effet de serre 4/ Filière constructive et choix des matériaux 5/ Eau 6/ Confort et santé 7/ Gestes verts

Profils de certification B C D E

Thème non retenu

Pour afficher la certification "H&E", au moins 6 thèmes sur 7 doivent être satisfaits, dont 3 sont systématiquement retenus (thème 1, 3 et 7).Pour le thème non retenu, des exigences minimales seront respectées.
Standards environnementaux de Bouygues Construction 106

Documents à fournir
Le certificateur, l’assistant environnemental à la maîtrise d’ouvrage ou le maître d’ouvrage, peuvent au cours ou à la fin de chantier demander les documents suivants. Ces documents doivent être à disposition sur le chantier et rangés dans le classeur H&E: 1/ Plan général (environnemental) d’organisation de chantier

13. Guide certification Habitat et Environnement

2/ Les relevés mensuels d’eau et d’électricité du chantier

3/ Estimation des déchets et gestion des bordereaux de suivi des déchets

4/ Les fiches des produits, matériaux et outils

5/ Cahier de bord (relevés des incidents environnementaux…)

6/ Bilan (environnemental) de chantier
Standards environnementaux de Bouygues Construction 107

Plan général (environnemental) d’organisation de chantier.

13. Guide certification Habitat et Environnement

Un document type « plan environnemental d’organisation de chantier » est disponible sur l’intranet environnement, rubrique Habitat et Environnement: plan général (environnemental) d’organisation de chantier.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

108

Les relevés mensuels d’eau et d’électricité du chantier

13. Guide certification Habitat et Environnement

Les relevés sont effectués, directement sur les compteurs, par les conducteurs à la fin de chaque mois (ou plus à la demande du client). Ils peuvent éventuellement s’aider des factures d’eau et d’électricité. Lien vers document type « relevé eau et électricité ».

Standards environnementaux de Bouygues Construction

109

Estimation des déchets et gestion des bordereaux de suivi des déchets

13. Guide certification Habitat et Environnement

En début de chantier il faut évaluer sa production de déchets, pour cela un logiciel est disponible sur le site intranet HAS environnement, allez sur chantier propre puis sur tri des déchets. Le logiciel se nomme « Calcul de quantité de déchets d’un chantier ». Les bordereaux de suivi des déchets dangereux (BSDD) sont obligatoires. Le gestionnaire reçoit l’original du BSDD complété avec la facture et transmet l’original au chantier et une copie au QSE. Dans le cas où vous ne recevez pas de BSDD vous pouvez contacter soit le gestionnaire ou bien directement le prestataire (voir procédure déchets dangereux ).

Standards environnementaux de Bouygues Construction

110

Les fiches des produits, matériaux et outils

13. Guide certification Habitat et Environnement

Fiches de données sécurité (FDS) Pour avoir accès aux FDS, aller dans le logiciel de gestion des produits chimique CHICO. Dans le cas où un produit n’appartient pas à cette liste appeler le service prévention. Fiches techniques matériels et produits Pour trouvez les fiches techniques matériels, allez sur le site intranet GIE matériel et cliquez sur « Fiches techniques » (Ex de fiche : Banches B96 BO.12 1,200 x 2.850). Pour avoir accès aux fiches techniques produits : Intranet GIE matériel Développement durable Base produits

Fiches de déclaration environnementales et sanitaires (FDES). Pour accéder aux FDES, allez sur le site www.inies.fr, après vous être enregistré vous pouvez rechercher par nom la fiche correspondant au produit utilisé. Ou bien, vous les trouverez sur : Intranet GIE achat Développement durable Base produits FDES.

Standards environnementaux de Bouygues Construction

111

Cahier de bord (relevés des incidents environnementaux…)

13. Guide certification Habitat et Environnement

Le relevé quotidien des incidents permet un suivi environnemental du chantier (exemple d’incidents : mauvais tri des déchets, fuite d’eau, plainte du voisinage…). Lien vers le document type « cahier de bord ». Dans un cas d’urgence se référer à la « procédure situations d’urgences environnementales ».

Standards environnementaux de Bouygues Construction

112

Bilan (environnemental) de chantier 13. Guide certification Habitat et Environnement

Le bilan environnemental de chantier est la synthèse des actions menées. Il répond directement au plan environnemental d’organisation de chantier. Dans le cas où des objectifs ne seraient pas atteints en expliquer les raisons : Bilan (environnemental) de chantier

Standards environnementaux de Bouygues Construction

113

Informations complémentaires

13. Guide certification Habitat et Environnement

Avant le démarrage du chantier, le voisinage doit être avertis du futur chantier. Pour cela plusieurs modes de communication sont possibles (courrier, journal municipal…). Le maître d’ouvrage décide lequel adopter et par qui l’information va être véhiculée (le chantier ou le maître d’ouvrage)

Pour faciliter la traçabilité, ranger au fur et à mesure dans un classeur à part tous les documents inhérents au chantier.

Pour plus d’informations contacter l’équipe prévention.
Standards environnementaux de Bouygues Construction 114

14.
Guide des gestes verts

14. Guide des gestes verts
N’hésitez pas à demander le POSTER à l’équipe prévention

116

Similar Documents

Premium Essay

Eia Malaysia

...1 1 1 1 1 1 2 4 4 4 5 9 9 9 LIST OF FIGURES 1 2 3a 3b Outline of Environmental Impact Assessment Procedure in Malaysia Integrated Project Planning Concept Organisational Structure of EIA Report Processing and Approval Procedure at State Offices Organisational Structure of EIA Report Processing and Approval Procedure at the Department of Environment Headquarters Organisational Structure of Detailed EIA Report Processing and Approval Procedure LIST OF TABLES 1 2a 2b 2c Classification of Projects by Timing of EIA Report Submission (Project Planning Cycle) Summary of Activities Subject to Environmental Impact Assessment (Activities Defined by Quantum) Summary of Activities Subject to Environmental Impact Assessment (Activities Defined by Project Size) Summary of Activities Subject to Environmental Impact Assessment (Activities Not Defined by Unit of Measure) 3 4 4 5 3c 6 7 11 12 13 ii LIST OF APPENDICES Appendix 1 Environmental Quality Act, 1974 1985) Section 34a 2 Environmental Quality Act, 1974. Environmental Quality (Prescribed Activities) (Environmental Impact Assessment) Order 1987 Offices of the Department of Environment Page (Amendment, 14 16 21 3 iii I. ENVIRONMENTAL IMPACT ASSESSMENT What is Environmental Impact Assessment (EIA)? EIA is a study to identify, predict,...

Words: 5472 - Pages: 22

Premium Essay

Environmental Hazards In Construction Essay

...This article is an overview of the reactions of most Nigerians to environmental hazards at construction sites, the effects of hazards and the safety controls put in place by the Nigerian government and other environmental agencies with the ultimate of reducing the risks associated with those hazards as low as reasonably practicable. Direct on-site observations were used to study the adherence of the construction sites workers to safety tips at Jehovah Witness chapel construction sites, Chelsea avenue, Abakpa Nike, Enugu, Immaculate Conception Parish Construction Site, Abakpa, 18 Felix Okoro Close (a 3-storeyed building construction site) Iji Nike, Enugu, and Ugbene II Road construction by J. Quarrison Nigeria Ltd. The results presented shows...

Words: 2811 - Pages: 12

Premium Essay

Comparative Literature Review

...1000e106 Open Access Managing Multicultural Construction Teams in today’s Complex Global Environment Edward Ochieng* Faculty of Technology and Environment, Liverpool John Moores University, Liverpool, L3 3AF, UK The rapid globalisation of the world’s economy has had significant impact on the way construction project managers work, bringing them frequently with clients, suppliers and peer that they never work before. In an era of globalisation, projects in the construction industry face unique challenges in coordinating among clients, financiers, developers, designers and contractors from different countries. In addition, construction project teams need to cope with the complexities of both local institutions and physical environments. Bartlett and Gosha [1] discussed the challenges facing organisations, which are intending to work effectively across borders. They identified the major challenges as being able to develop practices, which balance global competitiveness, multinational flexibility and the building of a worldwide learning capability. They maintained that achieving this balance will require organisations to develop the cultural sensitivity and ability to manage and leverage learning to build future capabilities. While offering opportunities, globalisation also poses significant challenges for construction project managers especially when different cultures are involved as a team. Multicultural construction project teams have their culture as a set of shared...

Words: 1455 - Pages: 6

Premium Essay

Anakig

...Promote Green Construction in Ottawa As per your request for a proposal for a new initiative related to sustainability, I am planning to deliver a presentation to the employees of the City of Ottawa’s Environment and Energy Department on the topic of promoting green construction policies in Ottawa. After conducting detailed research into Ottawa’s energy usage and environment, I came to the conclusion that the new initiative should emphasize green construction in general and passive solar buildings in particular. The memo set out below provides an overview of the advantages of green construction, an explanation of passive solar buildings, and information about the encouragement of passive solar buildings in Ottawa. Advantages of Green Construction According to the Canadian Environment Report, buildings are collectively the largest consumer of energy in Ottawa, ahead of transportation, and they are also the largest source of greenhouse gas emissions (Government of Canada, 2014). The growth of our communities has a major impact on our natural environment. The design, construction, and operation of the buildings in which we live and work have a significant impact on our natural resources. The common objective of all forms of green construction is the reduction of the overall impact of the built environment on human health and on the natural environment. This overall objective has three main elements. The first element is energy efficiency. Green construction can reduce the...

Words: 1018 - Pages: 5

Premium Essay

Construction Management

...def•i•ni•tion {n} AN INCLUSIVE DEFINITION OF CONSTRUCTION MANAGEMENT CIOB’S PROFESSIONALISM: def•i•ni•tion {n} A STATEMENT THAT EXPLAINS THE MEANING OF A WORD OR PHRASE A DESCRIPTION OF THE FEATURES AND LIMITS OF SOMETHING CIOB’s PROFEssIONALIsM: an inclusiVe definition of construction management thE CONstRuCtION VALuE stREAM CONstRuCtION MANAGEMENt Is: thE CIOB’s FOOtPRINt OuR VALuE sYstEM John Bale worked in the construction industry before embarking on an academic career which included roles in the UK and elsewhere. He held an industry-sponsored professorship of Construction Management for many years, and is now an emeritus professor of Leeds Metropolitan University. He has also served as an elected city councillor. He was President of CIOB in 2000-01, and is a member of the Board of Trustees. He describes his work on the definition of Construction Management as ‘the culmination of a long-term obsession.’ Copyright © e Chartered Institute of Building, 2010. All rights reserved. Without limiting the rights under copyright reserved above, no part of this publication may be reproduced, stored in or introduced into a retrieval system or transmitted in any form or by any means (electronic, mechanical, photocopying, recording or otherwise), without the prior written permission from the Chartered Institute of Building. def•i•ni•tion {n} Designed by pslondon. www.pslondon.co.uk a statement that explains the meaning of a word or phrase a description...

Words: 3600 - Pages: 15

Free Essay

Green Road Construction

...Sustainable Development November, 2009 Green Road Approach in Rural Road Construction for the Sustainable Development of Nepal Abhiman Das Mulmi Department of Roads Ministry of Physical Planning and Works, Government of Nepal Babarmahal, Kathmandu, India Tel: 977-01-980-3483-776 Abstract Transport infrastructure provides a basis for economic activities in the rural areas in the long term. But the environment consequences cannot be neglected only foreseeing long term economic benefit. Difficult topography and unstable geology make the road construction difficult in the rural hills of Nepal. Beside, the predominantly absolute poverty in the region realizes the essence of the appropriate approach in the rural road construction. With its approach of constructing rural roads considering environment and rural poverty alleviation measures, Green road approach is proving to be a sustainable way of constructing rural roads. Environment friendly construction techniques, participatory and decentralization approach, optimum utilization of local resources, simple technology, local capacity building and self help efforts justified Green road approach as a best way of constructing rural roads in hill districts of Nepal. The study analyze the different aspects of green roads in Nepal on the basis of the basic themes define in the dictionary of the sustainable development. Keywords: Sustainable, Environment, Participatory, Green roads, Poverty alleviation 1. Introduction Nepal is a predominantly...

Words: 8337 - Pages: 34

Premium Essay

Civil Eng

...environmental issues needs to be put into consideration as a principal means of achieving sustainable development, also sustainable development enhances the quality of life This report shall put lights on a critical evaluation on current academic thinking as regards how sustainability issues can affect the way civil engineering projects are chosen, planned, designed and implemented. CHOSEN PROJECTS AND SUSTAINABILITY ISSUES Civil Engineering is the construction of systems that aim to improve life in different ways (Tavares, 1999). These are engineering field that brought about bridges, dams, roads, buildings, fabrications, etc. and these constructions have either a direct or indirect ways of polluting the environment during their construction processes. Like in the construction/fabrication of buoys, piles, vessels, where blasting and painting are carried out on-site, also hammering activities on-site, excavation and foundation works, transportation of raw materials, radiography (X-ray). All these processes affect the environment not alone but human lives such s waste generation requiring land storage, alteration of soil, emissions of substances into the atmosphere (e.g. grits and sand blasting operations) and water. However, according to...

Words: 1867 - Pages: 8

Free Essay

Kyoto Protocol and International Construction

...A study by the United Nations Environmental Programme (UNEP) Sustainable Building and Construction Initiative (SBCI) have shown that the building and construction industry worldwide is responsible for a third of total energy use and in most parts of the world, the greatest contributor of greenhouse gas (GHG) (UNEP-SBCI, 2009). One would therefore think that the efforts resulting from the Kyoto protocol which sets binding targets to reduce GHG emissions would focus on the Building and Construction industry, and this is an opinion which may be true. The effect of the protocol have seen a paradigm shift in the industry towards a ‘Sustainable Development’ movement, being more conscious to the effects the industry has on the environment. The building and construction industry in Singapore has also recognised the need to protect the environment and there have been various efforts to encourage construction activities which may reduce GHG emissions such as the use of alternative energy, recycling construction materials, alternative materials and various government-led initiatives. Singapore however is a small city-state which the UNFCC recognises as an alternative energy-disadvantaged state, facing difficulties in using alternative energy given its small size and compact area (NEA, 2014). Nevertheless, Singapore continues to moderate its GHG emissions by exploring the use of alternative energy sources, particularly natural gas and solar energy. The switch to natural gas has effectively...

Words: 1247 - Pages: 5

Premium Essay

Sustainable Architecture Design

...issued by World Commission on Environment and Development or Brundtland Commission, created in 1983 by the United Nations. The goal was to define policies and strategies for sustainable development in the social, economic and, above all, environmental. And as regards the architecture? There is some consensus on what is a sustainable architecture design and what guidelines must be followed? The sustainability must be a important criteria at the engineering step. Because it is on this step that could be planned and verified, with the various...

Words: 870 - Pages: 4

Premium Essay

Leslie Paper House

... CONSTRUCTION AND ITS EFTFECTS Have you ever thought about how construction that goes on everyday on our planet as well as the demolition that goes on affects our planet and our environment? landfills in the country with the resources in their facility to process demolition debris materials very quickly. Some of these landfills’ facilities are able to process demolition debris materials at the rate of 135 tons every hour.let’s put it into simple statistics and facts to make it easy to understand how very much these things do affect our planet. ut there would be enough dimensional lumber to get you to the moon and back six times. Clearly something needs to be done about new construction, remodeling and demolition because of the major negative effects the results are having on the planet Earth. Land resources and the environment are affected by all forms of construction activities. The environment is impacted directly, with regard to the actual tract of land affected and the immediately surrounding area (Yeang, 1999). Moreover, there are various indirect impacts which result from construction activities with wide ranging ecological, social and economic outcomes. These consequences have traditionally been negative, with land resources destroyed in the aspiration of development of buildings and infrastructure. Therefore, it is clear that issues relating to the environment and natural resources are irrefutably linked to construction processes. Construction is the assembling...

Words: 1007 - Pages: 5

Premium Essay

Managememnt

...FAR 600 CONSTRUCTION – IREKA CORPORATION BHD INDUSTRIAL PRODUCT – ADVANCED PACKAGING TECHNOLOGY (M) BHD Lecturer : Assoc. Prof. Dr. HanimNorza Baba Class : M1 AC220 8C Group Members :MohdShawalHidayat bin Samiun (2011820802) Muhamed Shazni bin Mohd Fuad (2012196529) NurSuhanibintiMohdAlid (2011833942) NurulfarhanabintiJamaludin (2011681414) LiliFathiHayyanbinti Ibrahim (2011824542) TABLE OF CONTENT NO. | ITEMS | PAGE | 1. | Acknowledgement | 3 | 2. | Introduction | 4 | 3. | Industry’s Background | 6 | 4. | Company’s Background | 7 | 5. | Findings | 9 | 6. | Discussion | 15 | 7. | Environmental Issues | 16 | 8. | Conclusion | 18 | ACKNOWLEDGEMENT Bissmillahirrahmanirrahim…… Alhamdulillah. Thanks to Allah SWT, whom with His willing giving us the opportunity to complete this Final Year Project. This project report was prepared for FAR600 subject. This report is based on the methods given by the university. Firstly, we would like to express our deepest thanks to, DrHanim, a lecturer at University Technology Mara and also assign, as our supervisor who had guided be a lot of task during our last semester session. we also want to thanks to our group members for their cooperation during completion of this project that had given valuable information, suggestions and guidance in the compilation and preparation this project report. Deepest thanks and appreciation to our parents, family, special mate of us, and others for their cooperation...

Words: 4485 - Pages: 18

Free Essay

Industry Forecasting

...Industry Forecasting An organizational environment is composed of “the actors and forces” outside marketing that affect marketing management’s power to develop and sustain successful transactions with its target consumers. Macro-forecasting in industrial settings is basically concerned with the forecasting of markets in total. This concerns the existing level of market demand, while also considering the market’s future. New homes are a product offered within an industry (construction), in which macro-trends could have a major impact over the next five (5) years. An organization’s macro-environment relates to the larger forces having a direct impression on society as a whole. An organization has little, if any ability to sway these said forces, and thus can only adapt its marketing mix to provide a reason for the resulting opportunities and threats. (Weigand, Robert A. 2012) There are many features of an industry that may determine the degree of competition, as well as the relative position of profitability in an organization. Several macro-trends encompass industry forecasting and can impact either negatively or positively within an organization. The macro-trends include: Economic trends: In this particular macro-trend the macro environment analysis identifies trends such as changes in personal disposable income, interest rates, inflation, employment ratings, and cost of living. The economic environment ascertains the strength and size of a market. (www...

Words: 1058 - Pages: 5

Free Essay

Industry Forecasting

...Industry Forecasting An organizational environment is composed of “the actors and forces” outside marketing that affect marketing management’s power to develop and sustain successful transactions with its target consumers. Macro-forecasting in industrial settings is basically concerned with the forecasting of markets in total. This concerns the existing level of market demand, while also considering the market’s future. New homes are a product offered within an industry (construction), in which macro-trends could have a major impact over the next five (5) years. An organization’s macro-environment relates to the larger forces having a direct impression on society as a whole. An organization has little, if any ability to sway these said forces, and thus can only adapt its marketing mix to provide a reason for the resulting opportunities and threats. (Weigand, Robert A. 2012) There are many features of an industry that may determine the degree of competition, as well as the relative position of profitability in an organization. Several macro-trends encompass industry forecasting and can impact either negatively or positively within an organization. The macro-trends include: Economic trends: In this particular macro-trend the macro environment analysis identifies trends such as changes in personal disposable income, interest rates, inflation, employment ratings, and cost of living. The economic environment ascertains the strength and size of a market. (www...

Words: 1059 - Pages: 5

Premium Essay

Environment

...ENVIRONMENT IMPACT ASSESSMENT OF DELHI METRO TERM PAPER REPORT Submitted in partial fullfilment of the requiremnt for the degree of Msc. Environment Management By DHRUV VERMA UNDER THE GUIDANCE OF: H.B. VASHISHT SCIENTIST -E FOREST ECOLOGY AND ENVIRONMENT DIVISION Forest Research Institute (Deemed) University Dehradun-248006, India CERTIFICATE This is to certify that the term paper work entitled “ENVIRONMENT IMPACT ASSESSMENT OF DELHI METRO PHASE III” is a bonafide work carried out by DHRUV VERMA, student of first semester M.Sc. Environment Management course of Forest Research Institute University, Indian Council of Forestry Research and Education (ICFRE), Dehradun submitted in partial fulfillment of the requirement for M.Sc. Environment Management, 2011-2013. The work has been carried out under the guidance of Mr. H.B. Vashisht, Scientist- E, Forest Ecology and Environment Division , ICFRE, Dehradun. Place: DEHRADUN Dean (Academic) Date: Forest Research Institute (deemed) University CERTIFICATE This is to certify that the term paper work entitled ENVIRONMENT IMPACT ASSESSMENT OF DELHI METRO PHASE III is a bonafide work carried out under my guidance by DHRUV VERMA, student of first semester M.Sc. Environment Management course of Forest Research Institute...

Words: 10891 - Pages: 44

Free Essay

Understanding Green Building Construction in Singapore

...Understanding Green Building Construction in Singapore Abstract: Given the pressing environmental issues that is plaguing the world in the 21st century coupled with the global changing of the climate each day, Green Building Construction is starting to be more recognized among counties. Most countries around the world are looking more towards sustainable development in the long term. Such is the case of Singapore as it established various schemes and initiatives to address the environmental degradation problems that it is facing at the moment. In this paper, I will be elaborating the approach that has been undertaken by the Singapore Government in its efforts to developing Green and sustainable buildings in Singapore. From up to date, the initiatives were quite successful but there are still certain limitations which will be addressed at the later part. No doubt that Singapore has enjoyed some success in the area of Green Construction, it will still be imperative for Singapore to continuously improve itself and maintain its success should it want to keep its competitive advantage internationally in the long run. Key words: Green Building Construction, Climate change, sustainable development, environmental degradation, continuous improve Contents Page | | Abstract | 2 | 1.0 | Introduction | 4 | 2.0 | Research Methodology | 6 | 3.0 | Benefits of Green Construction | 6 | 4.0 | Singapore’s Commitment to Green Construction | 8 | 4.1 | Green Mark Scheme 2005...

Words: 3871 - Pages: 16