Plan de travail
Introduction
1.Détermination de la monnaie fonctionnelle
2.Transactions en monnaie étrangère
3.Monnaie de Presentation
Conclusion
Bibliographie

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Introduction (1)
•Bien qu'il y a des similarités entre les NCEFC, les IFRS et le SP quant au traitement des transactions en devises étrangères, on peut constater l’existence d'importants différences dans leur traitement. (1) Ce travail présente un analyse du sujet, notamment quant a l'identification de la monnaie fonctionnelle ainsi que l'enregistrement des transactions et la monnaie de présentation.

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1.Détermination de la monnaie fonctionnelle (1) (3)
Les similarités entre IFRS et NCEFC
•Soit dans le cadre des NCEFC ou celui des IFRS, il est nécessaire de déterminer une unité de mesure (monnaie fonctionnelle selon les normes IFRS), afin de convertir les opérations effectués en devises ou par des établissements étrangères.(1)
•Divers indicateurs doivent être pris en compte pour déterminer la monnaie fonctionnelle d’une entité ou d’un établissement étranger.(3)
•Un changement de monnaie fonctionnelle dans NCEFC est comme dans le cas des IFRS, ne peut se produire que lorsqu’un changement significatif de faits et de circonstances a lieu.(3) 0
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1. Détermination de la monnaie fonctionnelle(suite) (3) (1) Tableau 1. Difference entre IFRS , NCEFC et SP

IFRS IAS 21
NCEFC Chapitre1651
SP Chapitre 2601 Une entité évalue ses propres actifs, passifs, produits et charges dans sa monnaie fonctionnelle; soit la monnaie de l’environnement économique principal dans lequel elle opère. une entité n’est pas expressément tenue d’évaluer l’unité de mesure dans laquelle elle évalue ses propres actifs, passifs, produits et charges dans ses établissements étrangères.
Pour que le gouvernement puisse inclure des opérations en devises dans ses états financiers, il lui faut exprimer ces opérations dans sa monnaie de présentation. On suppose que le gouvernement établit ses états financiers en dollars canadiens.
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1. Détermination de la monnaie fonctionnelle(suite) (1),(3),(6)
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IFRS IAS 21
NCEFC Chapitre1651
SP Chapitre 2601
Divers indicateurs doivent être prises en compte: Primaires:,
Ventes
Charges Secondaires: activités de financement Conservation des fonds Complémentaires: degré d’autonomie; fréquence des transactions; incidence sur des flux de trésorerie. Memes indicators sont prises en consideration pour determiner la MF des establishments étrangers mais les NCEFC canadiens ne prévoient aucune hiérarchie des indicateurs (3) La conversion des devises permet de disposer d’états financiers en dollars canadiens, peu importe la monnaie dans laquelle sont libellés les éléments présentés.
L’utilisateur peut ainsi accorder toute son attention aux messages transmis par les principaux indicateurs des états financiers(6)

1. Détermination de la monnaie fonctionnelle(suite) (4)
Exemple MF,IFRS: Conversion des monnaies étrangères Société Bombardier
Note aux État financier 2012 (4): Les états financiers consolidés sont présentés en dollars américains, la monnaie fonctionnelle de Bombardier Inc. La monnaie fonctionnelle est la principale monnaie de l’environnement économique au sein duquel l’entité exerce ses activités. La monnaie fonctionnelle de la plupart des filiales étrangères est la monnaie locale, principalement le dollar américain pour BA, l’euro, la livre sterling et diverses autres monnaies étrangères de l’Europe ainsi que le dollar américain pour BT. Filiale Emplacement
Bombardier Transportation Gmb H Allemagne
Bombardier Transportation (Holdings) UK Ltd. R.-U.
Bombardier Aerospace Corporation É.-U.
Learjet Inc. É.-U. 0

1. Détermination de la monnaie fonctionnelle(suite)(1),(3),(7)

IFRS IAS 21 NCEFC Ch. 1651
SP Chapitre 2601 Les IFRS ne distinguent pas différents types d’activités à l’étranger. Toutefois, la relation entre l’entité et son activité à l’étranger constitue un facteur dans la détermination de la MF de l’activité étrangère, qui est évaluée séparément de celle de la société mère.(3)
L'entité doit d'abord classer l'établissement étranger comme intégré ou autonome afin de établir la méthode de conversion. Le classement repose sur le jugement professionnel sur des circonstances économiques(1)
Un établissement étranger d'un gouvernement a généralement des liens d'interdépendance avec le gouvernement, de sorte que l'exposition aux variations du cours du change est similaire à celle qui existerait si le gouvernement concluait les opérations d 'établissement étranger et s'il menait lui-même les activités de cet établissement.(7)
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•Exemple MF , NCEFC. Conversion de devises Société Bombardier (5)
Les monnaies fonctionnelles de la Société sont principalement le dollar américain pour Aéronautique et diverses devises de l’Europe de l’Ouest ainsi que le dollar américain pour Transport. Tous les établissements étrangers importants sont considérés comme des établissements étrangers autonomes.

2.Transactions en monnaie étrangère (2)
•Les transactions en monnaie étrangère sont des transactions libellées dans une monnaie autre que la MF de l’entité. Les transactions en monnaie étrangère peuvent engendrer des débiteurs ou des créditeurs dont le montant en monnaie étrangère qui sera reçu ou payé est fixe. Par exemple, une entité peut:
•A) Acheter ou vendre des produits ou des services dont le prix est libellé dans une monnaie étrangère,
•B) Emprunter ou prêter des fonds libellés dans une monnaie étrangère,
•C) acquérir ou céder des actifs libellés dans une monnaie étrangère, ou engager et régler des passifs libellés dans une monnaie étrangère.(2) 0

2. Transactions en monnaie étrangère(suite)(3)
Comptabilisation des Opérations
Les similarités entre IFRS et NCEFC:
•les opérations en devises sont évaluées au cours du change au comptant au moment de la comptabilisation initiale. (3)
•Un taux de change moyen hebdomadaire ou mensuel se rapprochant du taux de change en vigueur peut être utilisé, à moins qu’il n’y ait d’importantes fluctuations du taux de change.(3)
➢Les écarts de conversion cumulés qui ont été comptabilisés antérieurement dans les autres éléments du résultat global, dans la réserve au titre de la conversion des devises, sont entièrement transférés dans le résultat lors de la sortie de l’activité à l’étranger. (3)

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2.Transactions en monnaie étrangère(suite) (4)
•Exemple Bombardier 2012/2011Les taux de change des principales monnaies utilisées pour dresser les états financiers consolidés étaient comme suit : Taux de change moyens pour les exercices 2012 2011 Euro 1,2860 1,3978
Dollar canadien 1,0008 1,0124
Livre sterling 1,5854 1,6068

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2.Transactions en monnaie étrangère(suite) (1)
Comptabilisation des Opérations
Les similarités entre IFRS et NCEFC: ➢(a) les éléments monétaires en monnaie étrangère doivent être convertis en utilisant le cours de clôture ; ➢(b) les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont évalués au coût historique doivent être convertis en utilisant le cours de change à la date de la transaction ; et ➢(c) les éléments non monétaires en monnaie étrangère qui sont évalués à la juste valeur doivent être convertis en utilisant les cours de change de la date à laquelle cette juste valeur a été déterminée.(1) 0

2.Transactions en monnaie étrangère(suite) (9)
•Exemple Groupe SNC-Lavalin inc.2012
•Note(22) aux Etat FinancierLes écarts de change survenant à la consolidation, le cas échéant, sont comptabilisés initialement dans les autres éléments du résultat global et sont reclassés des capitaux propres au résultat net dans le cas d’une cession ou d’une cession partielle, ou dans le cas d’une dépréciation de l’investissement net.
•états consolidés du résultat global. exercice terminé le 31 décembre (en milliers $ CA) 2012
•Résultat net 309 115 $
•Autres éléments du résultat global :
•Écarts de change découlant de la conversion des établissements à l’étranger (note 22) (14 947)
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2.Transactions en monnaie étrangère(suite)(3)
Tableau 2. Difference entre IFRS , NCEFC et SP

IFRS IAS 21
NCEFC Chapitre 1651
SP Ch. 2601
Si la date de clôture d’une activité à l’étranger est antérieure à celle de l’entité; des ajustements sont apportés pour tenir compte des fluctuations significatives des taux de change survenues avant la date de clôture.(3) Une « sortie » a lieu lorsque la totalité de la participation d’une entité dans une activité à l’étranger est cédée ou, dans le cas d’une sortie partielle et aucun montant n’est transféré dans le résultat.(3) lorsque la date de clôture d’un établissement étranger autonome est antérieure à celle de l’entité, il est interdit d’apporter des ajustements pour des fluctuations des taux de change avant date de clôture.(3) toute sortie partielle d’un établissement étranger est considérée comme une réduction de l’investissement net.(3) 0

2.Transactions en monnaie étrangère(suite)(3) Tableau 2. Differences entre IFRS , NCEFC et SP

IFRS IAS 21
NCEFC Chapitre 1651
SP Ch. 2601
Dans le cas de toute autre sortie partielle d’une activité, des écarts de conversion cumulés seraient comptabilisés dans les capitaux propres.(3) Aucune directive précise n’est fournie quant à la question de savoir si l’impôt différé devrait être considéré comme un élément monétaire ou comme un élément non monétaire.(3) Les écarts de change cumulés dans les capitaux propres seraient réduits de manière proportionnelle et transférés dans les résultats.(3)

Contrairement à ce que prévoient les IFRS, les impôts reportés (futurs) sont des éléments monétaires.(3) 0

3. Monnaie de présentation autre que la monnaie fonctionnelle (1)
En ce qui a trait à l’utilisation d’une monnaie de présentation qui n’est pas la monnaie fonctionnelle, les exigences des NCEPF du Canada et des normes IFRS sont similaires. Celles-ci permettent à une entité publiante de présenter ses états financiers dans une monnaie différente de celle utilisée pour ses mesures ou de sa monnaie fonctionnelle. (1)
Cependant, on peut remarquer une différence quant au choix de la méthode de conversion des états financiers dans la monnaie de présentation:
•PCGR: utilisation de la méthode de cours de clôture.
•IFRS: choix de la méthode, tout dépendant du fait que la monnaie de référence est ou non la monnaie d’une économie hyper inflationniste.(1)
•Quant aux SP. les opérations sont converties et présentés en dollars canadiens. (8)

Conclusion(1)
En règle générale, les principes relatifs aux opérations en devises étrangères et à la conversion d’établissements étrangers conformément aux PCGR du Canada et aux normes IFRS présentent certaines similitudes. Toutefois, il y a des différences marquées, notamment en ce qui concerne l’approche adoptée par l’une ou l’autre des normes, lorsqu’il s’agit de procéder à la conversion d'une monnaie étrangère en une monnaie d’évaluation, de présentation ou fonctionnelle.(1)
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